Bertrand, représentée par M. Jean Bertrand, demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 2 / M.

#Begäran om förhandsavgörande: Tribunal de première instance de Bruxelles - Belgien.#Begäran om förhandsavgörande - Avvisning.#Mål C-422/98.

#Fernando Beltrante i drugi protiv Vijeće Europske unije.#Predmet T-48/89.

Bertrand Mathieu, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre médical Léopold Bellan, sis Château de la Brosse, ...

(a été) à son tour victime d'un malaise et (s'est/ effondr(é)" (arrêt attaqué, page 6, alinéa 3) et que, à son arrivée sur les lieux, l'adjudant Bertrand A..., sapeur pompier, "a senti une odeur particulière

4) ; "alors qu'il ressort de l'attestation de la Mutualité sociale agricole du 4 juillet 2003 qu'à la date du 15 septembre 1995 la feuille de mutation d'exploitant de la parcelle C 80 à l'Etang Bertrand

des informations sur les sièges éjectables ; qu'elle ajoutait que ces dernières lui avaient répondu en 1995 que les sièges avaient été livrés en 1989 au Fédéral Directorat Of Supply and Procurment à Belgrade

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2026 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ273 Prononcé le 10/04/2026 par Monsieur Bertrand

VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 19/12/2023 La cause a été entendue à l'audience du dix avril deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : Monsieur Bertrand

- LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'ANGERS, contre l'arrêt n° 162 de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 16 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre Bertrand

X... a été engagé à compter du 1er décembre 1998 par la société Bertrand Faure équipements (ci-après BFE), en qualité de responsable du pôle "marketing siège complet", statut cadre, position III B, coefficient

Bertrand Z..., pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Olivier, demeurant ... à La Celle Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), celui-ci ayant repris l'instance en son nom, en cassation

A... à verser à la SCI Léopold Bellan la somme de 3000 euros au titre des frais irrépétibles en cause d'appel, D'AVOIR condamné M.

assurances de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la Compagnie Commerciale union assurances, la Compagnie d'assurances maritimes aériennes et terrestres (Camat), la société Belfra

rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BERTRAND

Bertrand le paiement de sommes correspondant au plein de ses salaires pour la période considérée, viole ensemble l'article L. 121-1 et l'article L. 425-1 du Code du travail ; Mais attendu que la cour

C D et Mme B A épouse D, représentés par la SCP CGCB et associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Bélarga a délivré à la SCI Beltran