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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60351
20 mars 2025
20 mars 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 24-19.808 Demandeur(s) : la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Centre Loire Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielleciv3
60794be59ba5988459c44309
19 février 1980
19 février 1980
RENDU ACQUEREUR D'UNE PARCELLE DE TERRE APPARTENANT A VILLON, INCAPABLE MAJEUR, MISE EN VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES AVEC L'AUTORISATION DU JUGE DES TUTELLES ; QUE LE CAHIER DES CHARGES PORTAIT QUE BOUJARD
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20982_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
A par Me Bouffard, a été enregistré le 15 février 2024 à 12 heures 07. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88de5
26 octobre 2006
26 octobre 2006
demande de paiement la société BOCCARD devrait justifier de vaines poursuites contre Marie-Chantal X... et Jean-Claude Y..., - rejeté les demandes en dommages-intérêts.
Source officielleciv1
607940d79ba5988459c3f4ee
27 octobre 1970
27 octobre 1970
SUR LA PERSONNE DE BOUSSARD, L'ARTERE FEMORALE DROITE DU PATIENT A ETE PERFOREE PAR UNE AIGUILLE QUE MANIAIT LE CHIRURGIEN POUR RECOUDRE LES TISSUS; QUE POUR ARRETER L'HEMORRAGIE, LE PRATICIEN A POSE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31743
7 août 2023
7 août 2023
DE CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31743 Pourvoi N° : B 23-18.884 Demandeur: : Caisse de Crédit Mutuel KEMBS NIFFER Représentées par : SCP THOUIN PALAT ET BOUCARD
Source officielleciv2
61372106cd580146773f058d
2 mai 1989
2 mai 1989
(Seine-et-Marne), pris en qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Etablissements BOUTARD, défendeur à la cassation ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01378
9 octobre 2019
9 octobre 2019
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Boutard à payer à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431063728558704f52e691d
5 avril 2023
5 avril 2023
à la société Boccard de réintégrer M.
Source officielleciv1
6137213bcd580146773f216b
3 juillet 1990
3 juillet 1990
(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1988 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre), au profit de la société anonyme Bongard, dont le siège social est ...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR31949
19 décembre 2025
19 décembre 2025
CASSATION Paris, le 19 décembre 2025 Le premier président __ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31949 Pourvoi N° : E 25-21.540 Demanderesse : La Société People Vox Représentée par : la Sas Boucard-Capron-Maman
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60686
11 juin 2026
11 juin 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 25-21.238 Demandeur(s) : la Banque populaire Rives de [Localité 1] et autre Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000039728709
31 décembre 2019
31 décembre 2019
Vu les procédures suivantes : 1° Sous le n° 422461, la SCP Boizard Moreau, Kergoyan et Chauveau, la SCP Mousset, Desmier de Ligouyer, la SCP Alexandre Treillard de Quinemont et Bénédicte Charrier Treillard
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038713929
1 juillet 2019
1 juillet 2019
de Paris d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2015 par lequel la maire de Paris a accordé à la société Aurèle un permis de construire portant sur la réalisation de cinq logements au 6, impasse Cordon-Boussard
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026207101
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Eric Aubry, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10225
3 mars 2021
3 mars 2021
Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société Bongard, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431063b28558704f52e6921
5 avril 2023
5 avril 2023
13 à l'égard de la société Boccard .
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c557ad
3 juillet 1974
3 juillet 1974
MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA CPAM DE L'AIN ETAIT RECEVABLE A CONTESTER LE CARACTERE PROFESSIONNEL DE LA LESION CONSTATEE, LE 17 AOUT 1970, CHEZ BOUVARD
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91292
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[Y] [H], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [S] épouse [H], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90725
22 juin 2023
22 juin 2023
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Global Voice Group, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : La République de Guinée, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officiellePage 11 sur 607
BOEFFARD, Francoise Anne-Marie, DE GAYARDON DE FENOYL
05/02/2026
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BOEFFARD
22/01/2026
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CRE'A BOEFFARD
06/01/2026
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BOEFFARD ELEC
30/09/2025
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BOEFFARD ELEC
30/09/2025
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