Une note en délibéré a été produite par la société Brebières Promotion le 31 mars 2026.

particulière AFFAIRE : Madame [P] [R] [V] [Y] C/ Monsieur [O] [K] [E] DEMANDERESSE Madame [P] [R] [V] [Y] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Brigitte

voies de service de la station d'essence en heurtant le plot qui en fermait l'accès et percuté deux autres voitures automobiles ; que la première a pris feu et a été projetée sur une troisième ; que Brigitte

de la permanence INTIMEE : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [5] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté COMPOSITION : Président : Michèle BRUGERE

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 29 JUIN 2022 La société Brigbern

Vu la procédure suivante : M. et Mme D...et Brigitte C...ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Grenoble de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code

Me Corinne BRUGIERE - 42 Me Marie-gaëlle DEGUINES-FRAPPAT - 35 JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 AFFAIRE N° RG 24/02085 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-INRQ JUGEMENT N° 24/104 copies certifiées conformes délivrées

Mme B a été victime d'un accident de la circulation le 16 août 2022 après-midi sur la route départementale 45, située dans l'agglomération de la commune de Brebières (62).

La commune de Brebières a conclu avec la société Dalkia un marché relatif au chauffage des bâtiments communaux, pour la période allant du 1er mars 2013 au 30 juin 2023.

: Attendu, selon l'ordonnance confirmative attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Douai, 12 juin 2012), que la société 2B Finances, aux droits de laquelle vient la société Brévière

Article 2 : La COMMUNE DE BRUGUIERES versera à X... Raynal la somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

formée par M. et Mme [Y] et la société Brigbern et Cie et condamne M.

X..., de Me Brouchot, avocat de Mme Lorang, ès qualités, de la SCP Delaporte et Briard, avocat des époux X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts Brugière, les conclusions de Mme Petit

, Salah J... a proposé à Brigitte E... de contacter son avocat ; que, tandis qu'elle réfléchissait à cette proposition, Brigitte E... a décidé d'aller à la banque et a demandé à Samira X... de l'accompagner

Attendu que la société Henri Brissieux et compagnie, fabricant d'aliments pour le bétail, a livré, courant 1978 et 1979, des aliments à Mme Anne-Marie Z..., éleveur de porcelets, qui lui étaient remis

Par déclaration au greffe du 29 janvier 2021, la Selarl Cabinet Plantrou de la Brunière a interjeté appel de cette décision.

Silicani, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la COMMUNE DE LA BRUGUIERE, de l'ASSOCIATION LA BRUGUIERE ECOLOGIE, de l'ASSOCIATION VIVRE, de la SOCIETE CIVILE

Brigitte X... a effectivement été engagée en qualité de formatrice par la SARL ADONIS le 19 septembre 2005.