MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour M. Y...

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Cédric David né le 09 Février 1978 à PAU (64), de Christian et de Y...Marie de nationalité française, célibataire Cuisinier demeurantQuartier Pédehourat

DOSSIER N° RG 26/00910 - N° Portalis DB2H-W-B7K-37FO Ordonnance du : 22/05/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédric GREFFET Expédition

Le [21] a rendu son avis le 31 mars 2025, lequel a été communiqué aux parties par courrier du 9 avril 2025.

Cédric X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mars 2001, où étaient présents

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 mai 2024. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Cédric X...

Par déclaration du 27 mars 2015, M. Philippe X..., M. Cédric X...et Melle Virginie X...ont interjeté appel de cette décision.

[L] [G] Représentant : Me Cedric HEULIN de la SELARL SELARL CEDRIC HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant E.P.I.C.

Simvest et cessionnaire le 9 octobre 1989 des terrains sis à Aubervilliers, précédemment acquis pour la réalisation d'un programme immobilier, moyennant en paiement au vendeur de locaux commerciaux, cédait

Philippe P. et Mme Fabienne B. se sont mariés le 26 juin 1982 ; que le 9 novembre 1982, Mme B. a mis au monde un enfant prénommé Cédric, qui a été inscrit à l'état-civil comme étant issu du mariage des

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 19 décembre 2019 et le 10 mars 2021, la SAS Ambulances Saint Cédric, représentée par la société d'avocats Obadia et associés, demande

-K.H.M., société d'avocats inscrite au barreau de Strasbourg représentée par Maître Cédric D'OOGHE [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, non représentée DEBATS en audience publique du 05

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 mars 2022. La présidente : Signé : Mme Suzanne von Coester Le rapporteur : Signé : M.

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 décembre 2024. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

au barreau de NANCY, vestiaire : 100 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Julie JOUANNET Greffier lors des débats Madame Lydia PIERRON Greffier lors du prononcé Monsieur Cédric

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Janaëlle COMMIN, Greffière.