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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.E.X
65985524b972daea1230c534
5 janvier 2024
5 janvier 2024
MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 05 Janvier 2024 MAGISTRAT : Daphné BOULOC GREFFIER : Geoffrey
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f49
5 septembre 2006
5 septembre 2006
DE Y... a, par courrier en date du 21 août 2006, adressé à la Cour, demandé à être entendu de nouveau, ce que réitère Maître Hélène CETIER-GEOFFROY, avocat désigné pour assister l'enfant, par courrier
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2310703_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A, présent, qui rappelle qu'il n'a plus d'hébergement et qu'il n'a pas non plus de titre de séjour alors qu'il est en cours de scolarité et en formation initiale, qu'il n'est pas en capacité de trouver
Source officielle11ème chambre
DTA_2314027_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
application des dispositions de l’article 8 de l’arrêté du 22 aout 2014 ; - la décision attaquée repose sur des faits matériellement inexacts et procède d’une erreur manifeste d’appréciation quant à ses capacités
Source officielleréférés - première chambre
69a1ef36cdc6046d47f65be0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
D'INVESTISSEMENTS ET LOCATIONS IMMOBILIERES [Adresse 4] comparant par Me Félix SERMISONI [Adresse 5] et par Me Renaud ESSNER [Adresse 6] [Localité 2] SASU [Z] [Adresse 7] comparant par Me [Q] et par Me Geoffrey
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac450d
20 juillet 2023
20 juillet 2023
qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES ayant pour avocat plaidant Me Pascal GEOFFRION
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e0626a1876057df5d1fa
18 mai 2022
18 mai 2022
l'affaire, ENTRE : Monsieur [G] [I] né le 19 février 1989 en ARMENIE de nationalité française, salarié domicilié : [Adresse 1] Le domaine d'Artix [Localité 2] représenté par Me Emilie GEFFROY
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603487596af50474ba978f81
23 novembre 2016
23 novembre 2016
SOCIÉTÉ DE TRANSPORTS ET DE SERVICES AÉROPORTUAIRES (STSA) N° SIREN : 333 363 539 [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par Me Pascal GEOFFRION, avocat au barreau de PARIS, toque : L0027
Source officielleSociale C salle 3
62c67bfaca9bf26379030748
29 avril 2022
29 avril 2022
[G] [V] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Jean-bernard GEOFFROY, avocat au barreau de BETHUNE Association L'UNEDIC DELEGATION AGS, CGEA DE LILLE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f88
8 février 2007
8 février 2007
représenté par Me GRÉTÉRÉ, avoué à la Cour assisté de Me Geoffroy BOSSELMEYER, avocat au barreau de NANCY INTIMÉES : CRÉDIT FONCIER DE FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA S.A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00537_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
L’une prévoit que celles-ci « seront traitées sur la parcelle par tout système de récupération des eaux pluviales de capacité suffisante, adapté à la nature du terrain, les travaux ne devant pas modifier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310577
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Geoffroy P..., domicilié [...] , 19°/ M. Christopher Q..., 20°/ Mme Béatrice R... épouse Q..., domiciliés [...] , 21°/ M. Daniel S..., domicilié [...] , 22°/ M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03774_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Par une décision du 8 novembre 2022 le président du bureau d'aide juridictionnelle a constaté la caducité de la demande d'aide juridictionnelle présentée par M. A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6033c9f2be296a7c37489b94
30 mars 2017
30 mars 2017
assistée de Me Vincent Bourgeois, avocat au barreau de Paris, toque : A0276 Association Témoin pour la retraite, l'assurance et l'investissement (Atrai) chez son Administrateur provisoire Me Geoffroy
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00051_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
maximale de 40 mètres, tours de manipulation comprises, et qui sert à stocker du blé, du maïs, du colza et du tournesol, il se subdivise en deux tours, l'une de 35 000 m3 en volume et 25 000 tonnes en capacité
Source officielle9ème chambre
DTA_2402161_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
des enfants méconnaît les dispositions de l'article L. 114-5 du code des relations entre le public et l'administration ; - la décision est entachée d'une erreur manifeste dans l'appréciation des capacités
Source officielleRéférés du PP
689586095318a824d05b00c6
7 août 2025
7 août 2025
[Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Guillaume BROS de la SARL LEGANOVA NIMES, avocat au barreau de NIMES, substitué par Me Geoffrey ZMUDA, avocat au barreau de NIMES DEMANDERESSE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001365_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Corneloup, rapporteure publique, - les observations de Me Geoffrey, représentant les requérants,
Source officielle11ème chambre
DTA_2309110_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Geffray, rapporteur public.
Source officielleChambre 3
69bd0e2bcdc6046d474e3ea0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. FARINA Bernard, Président, Mme BRAUN Patrica, M. CAGNAZZO Romain, Assesseurs.
Source officiellePage 11 sur 18