development if Cecilia Eriksson's legitimate demands are met."

président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique assisté de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel formé le 21 Juillet 2025 par Me Cécilia

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SOCIETE CECILIA.

Par un arrêté n° PC 013028 20 B0086 du 26 février 2021, le maire de la commune de La Ciotat a délivré un permis de construire à la SCCV Les Cerisiers.

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Y... a acquis de la commune de Montluçon, par acte du 17 février 1966, un bâtiment comportant un cellier, avec droit de passage sur deux passages mitoyens, figurant respectivement sous les lettres A et

Un mémoire produit pour la SAS des éoliennes de Cerisier a été enregistré le 5 janvier 2026.

Coumet, ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 26 juin 1996), qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire des sociétés Ducler frères, Entreprise Ducler, Cécile Z..., Ducler Cameroun

Vu 1°) sous le n° 88 097, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 1er juin 1987 et 30 septembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Cécilia

X... une cave et un cellier ; que celle-ci et les nus-propriétaires, M. Z..., MM. Jean-Pierre, Yannick et Damien A... et Mmes Aurélie et Lucie A...

N° RG 24/05102 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MWO5 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/05102 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MWO5 Copie exec. aux Avocats : Me Cemali KARAKACAK Me Pascal

Me Cecilia DUFETEL, avocate au barreau de la Guadeloupe, notifiait le 31 janvier 2013 au conseil de M.

L'entreprise Cécilia B a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été notifiés au titre de la période allant du 1er janvier

la demande présentée par la compagnie Axa, venant aux droits de la compagnie Groupe Drouot, en garantie des condamnations prononcées contre elle au titre des désordres concernant les façades et le cellier

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Vu la procédure suivante : La société Egly Distribution, la société Cemici et la société Lobilak ont demandé à la cour administrative d'appel de Versailles d'annuler pour excès de pouvoir la décision du

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