CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

392 résultats pour « Charlotte MENO RET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac6529ffd2adfff4f3ec

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Né le 22 Mai 1965 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque J125, avocat postulant Assistés de Me Charlotte

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd17534c

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente a signé la minute avec Mme Charlotte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8744781dc057dee7c7a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

CRETEIL RG n° F18/01789 APPELANT Monsieur [O] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] né le 08 Décembre 1980 représenté par Me Sandra MORENO-FRAZAK, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Marie-charlotte

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310117

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

. - la loi du 22 juin 1854 et le décret du 13 août 1854 invoqués par le bailleur quant à l'interdiction de l'exercice de commerce ou d'industrie sur les terrains du promenoir de Chaillot sont anciens et

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

669b530fa3418ee2ae72d1d2

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Libertés et de la Détention) - RG n° 24/02174 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en chambre du conseil, le 18 Juillet 2024 Décision CONTRADICTOIRE COMPOSITION Anne-Laure MEANO

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd9ad98fa216ea22d9fe846

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

A ce jour, tu n'as pas payé cette somme et la rente totale actualisée se monte à 37.886 euros'.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100944

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

(factures des 8 mars et 8 avril 2010 d'un montant respectif de 1 000 euros et 1 524,90 euros) dans le cadre de la procédure menée devant le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône, sur la seule

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f785383a880008fd08e7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

En dépit d'une étude approfondie menée de concert avec le docteur [P] et de nos souhaits de procéder à votre reclassement, force est de constater qu'aucun autre poste ne peut vous être proposé tant au

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65449c93c71a6a83181c8c00

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le rapport du BEA qui retranscrit l'enquête de sécurité menée et cherchant à déterminer les causes de l'incident, mentionne ainsi que : -la porte gauche est restée solidaire de l'épave principale.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68676bcffdaf41a8356be5ca

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970b946cdc6046d471a61a8

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

De plus, il ressort de l'attestation de Mme [L], salariée du centre de formation entendue dans le cadre de l'enquête menée par le [10], qu'elle est intervenue avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893a7

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Me LAHERRE avocat au barreau de PARIS ( SCP COBLENCE & ASSOCIÉS) INTIMEE ASSEDIC 91 Avenue Edouard Michelin 63055 CLERMONT FERRAND CEDEX 9 Représentée et plaidant par Me A... suppléant Me Charlotte

Source officielle
CC

cr

6137262fcd580146774239b7

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

refusé d'annuler les interrogatoires de ce dossier en 1988 et 1989, outre son inculpation du 30 juin 1993 ainsi que toute la procédure subséquente ; "aux motifs, qu'en ce qui concerne la procédure menée

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66878d1805d6f7f678d494d6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseiller

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331da31df9338379d280d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Représenté sur l'audience par Me Christine AUCHE-HEDOU substituant Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Maître Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f72

Appel

16 février 2006

16 février 2006

D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE ARRET Y... 09 FEVRIER 2006 APPELANTE : La SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES 18 Avenue d'Alsace 92096 LA DEFENSE CEDEX représentée par la SCP REED SMITH RAMBAUD CHAROT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f86837d7e432441d85bfac

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

INSTITUT BERGONIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON - MEYER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Charlotte

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69721022cdc6046d473c4d60

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Suivant ordonnance en date du 8 janvier 2018, le juge de l'exécution près le tribunal de grande instance de Lyon a ordonné la réitération de la vente forcée à l'audience du 15 mars 2018.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6196f360e05c1989b41ce6df

Appel

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Solidarités, -association intermédiaire- prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] N° SIRET : 350 167 912 représentée et assistée de Me Charlotte

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6e9acdc6046d4701d0d9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle soutient tout d'abord que l'avis de contrôle du 26 avril 2019 renvoie au site internet de l'URSSAF pour consulter la charte du cotisant alors que la charte n'apparaît pas sur le site, ce qui constitue

Source officielle

Page 11 sur 20

← PrécédentSuivant →