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643 résultats pour « Christian BOURGEOS »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137234bcd58014677407ea4

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Dominique B..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n° T 97-41.390 formé par Mme Christiane Z..., demeurant Aux 4 Vents Sulon, 38540 Valençin, en cassation de cinq arrêts rendus le 6 février 1997 par

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406f8d

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Christian R..., demeurant ..., 25 / de M. Emmanuel S..., demeurant ..., 26 / de M. Francis T..., demeurant ..., 27 / de M. Victor T..., demeurant ..., 28 / de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022413146

Admin. suprême

21 juin 2010

21 juin 2010

Luis C, demeurant ..., Mme Danielle G, demeurant ......, Mme Nadine F, demeurant... et Mme Christine H, demeurant ...) ; l'ASSOCIATION DES COMMERCANTS ARTISANS ET PROFESSIONS LIBERALES DE TOURNEFEUILLE

Source officielle
CA

12e chambre

6033b0a9eee2a4647ba41b6b

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

BOURGEON de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0166 - SASU SANOE N° SIRET : 502 14 2 5 655 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant

Source officielle
CA

9e Chambre A

616091ffdb7ff645d8566447

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

NOVEMBRE 2012 N°2012/746 Rôle N° 11/10114 [N] [P] C/ [X] [J] Association MIEUX VIVRE CHEZ SOI [H] [J] [E] [J] épouse [V] Grosse délivrée le : à : Me Christian

Source officielle
CC

soc

613722dccd580146774026ef

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

Christian D..., demeurant actuellement ... du Rhône, rez-de-chaussée, appartement n° 1, 84000 Avignon, 2°/ de M. Guy C..., demeurant ..., 3°/ de M. Alain V..., demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c39

Appel

4 novembre 2003

4 novembre 2003

BOURGEY assistée de la SCP COULOMB CHIARINI, avocats au barreau de MONTREUILPROVENCE N MES Cie d'assurance STE AXA ASSURANCES Mademoiselle Mélanie X... Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd8701a

Appel

4 novembre 2003

4 novembre 2003

BOURGEY assistée de la SCP COULOMB CHIARINI, avocats au barreau de MONTREUILPROVENCE N MES Cie d'assurance STE AXA ASSURANCES Mademoiselle Mélanie X... Z....

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

65c67c075d2ded2ab7c85485

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

GENERALI VIE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Anne-marie BOTTE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1309 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Christine BOILLOT, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

65c67c155d2ded2ab7c85b14

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

GENERALI VIE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Anne-marie BOTTE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1309 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Christine BOILLOT, Vice-Présidente

Source officielle
CC

soc

613722becd58014677400e22

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Plumer, demeurant ..., 6°/ Mme Marie-Christine B..., demeurant ..., 7°/ Mme Patricia D..., demeurant ..., en cassation de sept ordonnances de référé rendues le 10 mars 1995 par le conseil de prud'hommes

Source officielle
CC

soc

613722fdcd5801467740411d

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

par la société Air Afrique, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section C), au profit : 1°/ de Mme Christine

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102726_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Toutefois, à compter du 4 janvier 2019, Christian B a présenté des signes d'agitation importants.

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc9a

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Christian X..., demeurant à Saint-Marc, 56140 Pleucadeuc, en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e Chambre, Section A), au profit de la société Labo Centre

Source officielle
CC

soc

6137232ccd5801467740664f

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Christian Y..., 3 / de Mme Brigitte A..., 4 / de Mme Gisèle B..., 5 / de Mme Yvette C..., 6 / de Mme Isabelle D..., 7 / de Mme Sabine E..., 8 / de Mme Myriam F..., 9 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137231bcd5801467740581d

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Christian X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 novembre 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137237ecd5801467740a80f

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril

Source officielle
CC

soc

61372380cd5801467740aa20

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Christian Y..., mandataire liquidateur de la société AJC Authentic communications, demeurant ..., 2 / du CGEA de Marseille, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b49d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1998 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), au profit de la Société nationale des chemins de fer français

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b58c

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Christian Y..., demeurant ..., 4 / de M. André Z..., demeurant ..., les Grands Maisons, 33123 Le Verdon-sur-Mer, 5 / de M. Jean-Pierre C..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle

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