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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2509205_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026. La rapporteure, M-L.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202201_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403604_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
C A, représenté par la société civile professionnelle Clémang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 août 2024, par laquelle le préfet de la Côte-d'Or a procédé au classement sans suite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200991
18 juin 2015
18 juin 2015
la santé au travail d'Aquitaine (la caisse) qui a versé, du 1er décembre 1984 au 31 octobre 2005, l'allocation supplémentaire à André X..., décédé le 14 octobre 2005 en laissant pour héritières sa petite
Source officielleTrib. de Commerce
69b02d8dcdc6046d4728f581
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vente petite restauration rapide et organisation d'évènements et spectacles.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05515cdc6046d472d80b0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b0749ccdc6046d4730e835
9 avril 2025
9 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/04/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69b0762bcdc6046d47310206
16 avril 2025
16 avril 2025
, de réservation, de sous-traitance de petits travaux, ainsi que toutes prestations de services en lien avec la mise en valeur des biens immobiliers des clients et également, toutes prestations d'assistance
Source officielleTrib. de Commerce
69b09156cdc6046d4732e78e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique le 02/07/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b09592cdc6046d47333a71
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 16/07/2025.
Source officielleService des référés
6686e8a0e74459e0c7ed2740
2 juillet 2024
2 juillet 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 juillet 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e173
26 février 2010
26 février 2010
MARCELINE de la SELARL MARCELINE-ASSOCIES, avocat au barreau de FORT DE FRANCE PARTIE (S) INTERVENANTE (S) les héritiers de Monsieur René André Marie Y... décédé en cours d'instance : Madame Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8b
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Ludovick X...et Béatrice Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Clémentine née le 19 août 2010.
Source officielle4ème chambre
DTA_2303764_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Clément Boutet-Hervez ; - et les observations de Me Mindren, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d32c25a97f0381f4c3c
30 septembre 2014
30 septembre 2014
toque : C0016 INTIMEE SA COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES AERIENS dite SERVAIR Continental square [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Clément
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2103968_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
au sein de la commune de Petit-Quevilly.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8ddd8
9 mai 2011
9 mai 2011
S. en la personne de Madame Y..., en sa qualité de tuteur de Clémentine C... veuve A... le 28 juin 2010 pour se voir donner acte de ce qu'elle s'en remet à droit quant aux demandes des parties et voir
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005212_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
pendant une durée de 6 ans ou être loué pendant 9 ans ; - il a été contraint de mettre son logement en location, pour des motifs familiaux graves requérant sa présence auprès de son fils et de son petit-fils
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6973810ecdc6046d476c9477
22 janvier 2026
22 janvier 2026
du 18 Mars 2025 APPELANT - DEFENDEUR à l'incident Monsieur [L] [V] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 10] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Clément
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89237
25 septembre 2007
25 septembre 2007
représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP DELRAN BRUN-MAIRIN DELRAN, avocats au barreau de NÎMES Monsieur Clément X...
Source officiellePage 11 sur 66