André B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1994 par la cour d'appel de Lyon (1er chambre), au profit de : 1°/ Mme Clotilde Y..., veuve B..., décédée ayant demeuré ...,

psychiatre, désigné par le juge d'instruction pour examiner Kévin Z..., déclare qu'il n'est pas affabulateur ; que Bertrand X... était décrit par le conseiller principal du collège les Alizés de Sainte-Clotilde

3948 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS CHAMBRE SPÉCIALE Contestation Honoraires Avocat du 8 octobre 2012 Dossier No 12/ 02605 Affaire : Marie-Josée X..., Clotilde

Zac du Chaudron 97490 STE CLOTILDE Représentant : Me Jean-Jacques MOREL (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉE : SARL SAFARI ... 97400 ST DENIS Représentant : Me Gilles Z...

Vu la requête, enregistrée le 10 août 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Clothilde A, demeurant 10 rue François Trichet à La Vicomté sur Rance (22690) ; Mlle A demande

certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

(CLOTILDE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 5 FEVRIER 1976, QUI, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION D'UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

X demande d'interpréter la portée, il a été affecté au lycée de Rontaunay à Sainte-Clotilde à compter du 26 août 1992 en qualité de professeur de lycée professionnel de deuxième grade, pour le cas où son

Saint-Denis la Réunion (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Alexandrine D..., épouse F..., demeurant ..., 2 / de Mme Marguerite F..., épouse C..., demeurant route nationale, 97490 Sainte-Clotilde

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joséphine Z... épouse X..., demeurant ... à Sainte-Clotilde (La Réunion

la nationalité - Section B RG n° 24/11668 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde

la nationalité section B RG n° 24/04571 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Présidente de la formation Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Madame Clothilde

de la nationalité section B RG n° 23/00173 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Présidente de la formation Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Madame Clothilde

de la nationalité Section B N°RG 23/06172 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Muriel Josselin-Gall, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Madame Clothilde

contentieux de la nationalité - Section A RG n° 25/06214 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde

la nationalité - Section B RG n° 23/2539 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Muriel Josselin-gall, vice-présidente Présidente de la formation Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Madame Clothilde

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Clothilde X..., épouse Y...