française n° 144068628 portant sur le signe verbal « Giant » pour désigner notamment les produits suivants : les « viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; légumes conservés, séchés et cuits

comportant des allégations de nature à induire en erreur les consommateurs ; " aux motifs que des photographies et documents versés aux débats, il apparaît que les affiches publicitaires commandées par " Cuir

la plaignante ; " aux motifs qu'il ressort de la plainte de X... que Didier Y... l'a embrassé sur la joue le 14 avril 1998 dans la réserve du magasin Carrefour de Barentin, puis lui a caressé les cuisses

gendarmes, en indiquant qu'il regrette ces faits "qui n'auraient jamais dû se passer", consistant à "passer la main" en croyant que c'était sa copine, à se frotter contre elle et à éjaculer sur sa cuisse

correspondaient en aucune façon aux allégations de la prétendue victime, qui prétendait avoir été frappée par un couteau, alors que les médecins évoquaient une simple excoriation de la "face externe de la cuisse

de Jean X... où ce dernier la déshabillait, la plaçait nue sur une table pour pratiquer les attouchements habituels ; qu'elle a précisé également que Jean X... avait placé un vibro-masseur entre ses cuisses

d'ailleurs... il ne doit qu'à la chance d'avoir la vie sauve puisqu'il a subi une fracture du crâne et que le fait qu'il ait été scalpé par le premier coup permet de penser que la hache a glissé sur le cuir

déshabiller et descendre au garage où il abusait d'elle ; qu'il exerçait ses abus sexuels, sodomies et fellations avec cruauté en lui donnant des coups avec une serviette entre les jambes et sur les cuisses

d'activité), le professionnel détaillant qui débite les produits carnés provenant des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et chevaline, présentés à l'état frais, salé, réfrigéré, congelé, préparé, cuit

LYON CEDEX 03 représentée par Mme [U] [A] (Chargée de recouvrement) muni d’un pouvoir spécial d’une part, DEFENDEURS Monsieur [D] [G], demeurant 103 avenue Alexander Fleming - 69300 CALUIRE-ET-CUIRE

néerlandais Verweij Fashion (la société Verweij) est titulaire de : – la marque verbale internationale désignant la France « Giordano » n° 566522, déposée le 18 janvier 1991, pour désigner les « cuirs

notre four Eurodélices est spécifiquement adapté à la Grande Distribution pour la cuisson' ; Qu'il a ainsi reconnu ainsi avoir garanti à [P], préalablement à la vente, la capacité de l'appareil à cuire

Le rapport médical établi le 24 août 2014 par l’hôpital de Van indique que le requérant avait des lacérations sur le cuir chevelu, une ecchymose d’un centimètre sur l’avant-bras droit et une ecchymose

En discutant avec les caissières présentes ce matin-là, cette dernière apprend que vous avez donné l'ordre de plaquer et cuire les viennoiseries de ce bac alors qu'elles étaient décongelées et que le bac

établir les quantités achetées par produit puis pour déterminer un prix de revient moyen par produit vendu est entachée d'anomalies dans la mesure où certains produits sont vendus à la pièce (poulets, cuisses

[M] [Y], [H], né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (49), exerçant une activité de nettoyage de tous types de sols, moquettes, parquets, terre cuite et sols plastics - Nettoyage, réparation, imperméabilisation

judiciaire de la société Gestion informatique et administrative, contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 3), dans le litige les opposant à la société Cuir

renoncer au troisième moyen de cassationi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Liangi a été victime d'un cambriolage dans les locaux où elle exploite un commerce de cuirs