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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f7a
4 juillet 2024
justice énumère ,en page 9 du rapport, la nombreuse vaisselle présente dans les lieux, sans que ces constatations soient utilement contredites ('quatre fourchettes, quatre couteaux, quatre petites cuillères
Chambre 4-5
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23 janvier 2025
Vous avez au cours d'un repas accompagné une résidente dans sa chambre contre son gré en la tirant fortement par la main tout en lui hurlant des réprimandes pour la punir d'avoir mangé quelques cuillères
Pôle 6 - Chambre 6
6719e50e5857dd64cbdaa65a
23 octobre 2024
[Y], équipier, déclare que « Un soir il y a 1 mois, j'ai été témoin d'une scène avec [A] qui a fait tomber une cuillère m&m's, elle a demandé à Mme [X], leader en charge de la zone si elle mettait la cuillère
Cour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f1b
27 janvier 2015
l'éducation de Warren ; que l'attestation de Madame Véronique B..., selon laquelle Madame Y...s'adonne à l'usage de résine de cannabis en présence de Warren, et a menacé de frapper l'enfant à l'aide d'une cuillère
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110313
16 mai 2018
la maintenir sortie, de sorte qu'en soulevant l'autre côté, la fenêtre peut sortir de son logement ; que D... a déclaré ne pas avoir utilisé d'outil, alors que l'infirmière évoque la présence d'une cuillère
ECLI:FR:CCASS:2019:C110365
19 juin 2019
Par dérogation aux conditions parti culières et générales, celui-ci sera annulé au 31décembre 2009.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10277
8 mars 2017
[R] [O] crachait dans les cafés de clients ou posait sa salive sur la cuillère, qu'il avait versé du jus d'éponge dans le jus d'orange d'une cliente handicapée, qu'il avait mis
6253c95cbd3db21cbdd88139
24 janvier 2006
contrat monsieur X... avait pour fonctions, en sa qualité de secrétaire général de l'ONERA, d'assister le président du conseil d'administration dans l'exercice de ses fonctions à caractère plus parti- culièrement
6ème Chambre
DTA_2400631_20260205
5 février 2026
observations ; iii) les données relatives aux accords de pêche internationaux ; iv) les données concernant les entrées et les sorties des zones de pêche, des zones maritimes lorsque des règles parti culières
6253cc22bd3db21cbdd8f38a
28 février 2012
de deux oreillers, de deux plaques électriques deux feux, d'un réfrigérateur, d'un mini four ainsi que de vaisselle : 9 assiettes creuses, 9 assiettes plates, 5 verres, 2 déjeuners, un grand bol, 4 cuillères
Pôle 6 - Chambre 9
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10 avril 2025
Compte tenu de votre expérience et de votre connaissance des risques de revente sur cette catégorie de pièces sur le marché de la seconde main, il vous incombait de faire preuve d'une vigilance parti culière
5ème Chambre
DTA_2103737_20241105
5 novembre 2024
dossier, ainsi que le fait valoir la DDPP, que ce même étiquetage du produit " Pediakid 22 vitamines et Oligoéléments " comporte une posologie différente pour les enfants de moins de 5 ans, à savoir " 1 cuillère
9e Chambre B
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16 mai 2013
Après contrôle de votre responsable, il s'est avéré que vous cumuliez « 34 tampons de retard sur l'avancement du PR.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02013
12 octobre 2011
J'avais conscience du fait que vous cumuliez un certain retard dans l'accomplissement de votre mission et avais choisi, pour vous permettre de vous consacrer de façon plus concentrée à votre activité,
Pôle 6 - Chambre 5
662c94fdb787c4000862f6d5
25 avril 2024
Parmi ces photos et vidéos, nous avons notamment pu voir une photographie où apparaît une jeune qui mange ses pâtes, avec une cuillère, accompagné d'un commentaire déplacé, mais également une vidéo d'[
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300127
26 janvier 2017
congé délivré le 2 février 2010 à leur encontre, d'AVOIR validé le congé délivré le 2 février 2010 aux époux [P] à la requête de [H] [E] et portant diverses parcelles sises communes de Lannoy-Cuillère
ECLI:FR:CCASS:2018:C310094
15 février 2018
consécutifs à des détériorations ou obstructions des canalisations qui auraient été imputables aux locataires, en ce qu'il est justifié (pièces n°3 et 4) des lingettes, graisses alimentaires, ainsi que des cuillères
Pôle 2 - Chambre 2
6033df0e5df91d907ad08605
16 mars 2017
sortie, de sorte qu'en soulevant l'autre côté, la fenêtre peut sortir de son logement ; Considérant que [J] a déclaré ne pas avoir utilisé d'outil, alors que l'infirmière évoque la présence d'une cuillère
ECLI:FR:CCASS:2018:C110493
5 septembre 2018
Z..., sept jours sur sept et que Mme Nicole X... avait toujours des attentions pour sa belle-mère, venant la soutenir et même la faire manger à la petite cuillère (attestation de Mme C..., auxiliaire de
6253cb24bd3db21cbdd8cec0
16 octobre 2008
, qui sont à l'origine de la construction ; que le scellement des tuiles faitieres se délite, avec le temps ; que l'ensemble des zingueries n'est plus étanche " selon l'attestation de l'entreprise Cuillère
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