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279 résultats pour « Cuilliez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f7a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

justice énumère ,en page 9 du rapport, la nombreuse vaisselle présente dans les lieux, sans que ces constatations soient utilement contredites ('quatre fourchettes, quatre couteaux, quatre petites cuillères

Source officielle
CA

Chambre 4-5

679336c5cc9763289b725232

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vous avez au cours d'un repas accompagné une résidente dans sa chambre contre son gré en la tirant fortement par la main tout en lui hurlant des réprimandes pour la punir d'avoir mangé quelques cuillères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6719e50e5857dd64cbdaa65a

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[Y], équipier, déclare que « Un soir il y a 1 mois, j'ai été témoin d'une scène avec [A] qui a fait tomber une cuillère m&m's, elle a demandé à Mme [X], leader en charge de la zone si elle mettait la cuillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1b

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

l'éducation de Warren ; que l'attestation de Madame Véronique B..., selon laquelle Madame Y...s'adonne à l'usage de résine de cannabis en présence de Warren, et a menacé de frapper l'enfant à l'aide d'une cuillère

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110313

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

la maintenir sortie, de sorte qu'en soulevant l'autre côté, la fenêtre peut sortir de son logement ; que D... a déclaré ne pas avoir utilisé d'outil, alors que l'infirmière évoque la présence d'une cuillère

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110365

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Par dérogation aux conditions parti culières et générales, celui-ci sera annulé au 31décembre 2009.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10277

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

[R] [O] crachait dans les cafés de clients ou posait sa salive sur la cuillère, qu'il avait versé du jus d'éponge dans le jus d'orange d'une cliente handicapée, qu'il avait mis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88139

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

contrat monsieur X... avait pour fonctions, en sa qualité de secrétaire général de l'ONERA, d'assister le président du conseil d'administration dans l'exercice de ses fonctions à caractère plus parti- culièrement

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400631_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

observations ; iii) les données relatives aux accords de pêche internationaux ; iv) les données concernant les entrées et les sorties des zones de pêche, des zones maritimes lorsque des règles parti culières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f38a

Appel

28 février 2012

28 février 2012

de deux oreillers, de deux plaques électriques deux feux, d'un réfrigérateur, d'un mini four ainsi que de vaisselle : 9 assiettes creuses, 9 assiettes plates, 5 verres, 2 déjeuners, un grand bol, 4 cuillères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67f8a5ccec820a3a2a05e83c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Compte tenu de votre expérience et de votre connaissance des risques de revente sur cette catégorie de pièces sur le marché de la seconde main, il vous incombait de faire preuve d'une vigilance parti culière

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103737_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

dossier, ainsi que le fait valoir la DDPP, que ce même étiquetage du produit " Pediakid 22 vitamines et Oligoéléments " comporte une posologie différente pour les enfants de moins de 5 ans, à savoir " 1 cuillère

Source officielle
CA

9e Chambre B

61625c87d64a6b1f51487644

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Après contrôle de votre responsable, il s'est avéré que vous cumuliez « 34 tampons de retard sur l'avancement du PR.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02013

Cassation

12 octobre 2011

12 octobre 2011

J'avais conscience du fait que vous cumuliez un certain retard dans l'accomplissement de votre mission et avais choisi, pour vous permettre de vous consacrer de façon plus concentrée à votre activité,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94fdb787c4000862f6d5

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Parmi ces photos et vidéos, nous avons notamment pu voir une photographie où apparaît une jeune qui mange ses pâtes, avec une cuillère, accompagné d'un commentaire déplacé, mais également une vidéo d'[

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300127

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

congé délivré le 2 février 2010 à leur encontre, d'AVOIR validé le congé délivré le 2 février 2010 aux époux [P] à la requête de [H] [E] et portant diverses parcelles sises communes de Lannoy-Cuillère

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310094

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

consécutifs à des détériorations ou obstructions des canalisations qui auraient été imputables aux locataires, en ce qu'il est justifié (pièces n°3 et 4) des lingettes, graisses alimentaires, ainsi que des cuillères

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6033df0e5df91d907ad08605

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

sortie, de sorte qu'en soulevant l'autre côté, la fenêtre peut sortir de son logement ; Considérant que [J] a déclaré ne pas avoir utilisé d'outil, alors que l'infirmière évoque la présence d'une cuillère

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110493

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Z..., sept jours sur sept et que Mme Nicole X... avait toujours des attentions pour sa belle-mère, venant la soutenir et même la faire manger à la petite cuillère (attestation de Mme C..., auxiliaire de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cec0

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

, qui sont à l'origine de la construction ; que le scellement des tuiles faitieres se délite, avec le temps ; que l'ensemble des zingueries n'est plus étanche " selon l'attestation de l'entreprise Cuillère

Source officielle

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