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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723cfcd5801467740e7b3
5 décembre 2001
Marcel H..., demeurant 65100 Lourdes, 11 / de M. Jaime I..., demeurant 65260 Villelongue, 12 / de M. Marcel K..., demeurant 65400 Argelès Gazost, 13 / de M.
1ère Chambre A
60338f998ee3d1426c42c882
23 mai 2017
provisoire du syndicat des copropriétaires [Adresse 3] demeurant [Adresse 4] défaillant Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE '[Adresse 1]', représenté par son syndic en exercice, le CABINET MARCELLIN
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1203DEC004940307
3 décembre 2015
; Giuseppe CECCARELLI 20/10/1954 Civitavecchia Claudio BORGOGNONI 18/11/1950 Rome Ennio D’AMICO 28/10/1935 Terracina Antonio CAGNIZI 17/10/1955 Poggio Moiano Giovannino BOTARELLI 20/05/1945 Bolsena Daniele
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100468
16 avril 2015
X... ne peut expliquer, à propos de la procuration de M. et Mme L... du 9 décembre 2005, pourquoi elle est indiquée comme faite en l'étude, alors qu'ils étaient ce jour-là à St Marcellin (Isère) et M.
cr
6137260dcd58014677422988
9 novembre 1999
détournement ou la dissipation ; qu'en l'espèce, la demanderesse faisait valoir dans ses conclusions d'appel délaissées, qu'en ce qui concerne les quatre cas d'abus de confiance retenus au préjudice de Daniel
61372698cd58014677426e11
6 décembre 2006
: - LA SOCIETE LAMBDA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 9 septembre 2005, qui, dans l'information suivie contre Marcel
61372589cd5801467741e981
5 octobre 1993
Daniel F..., Marcel B..., Christian Y..., Guy C..., Guy E... et Gilbert Z... ; que, seul M.
61372520cd5801467741b2db
14 janvier 1991
Daniel, 2° E... Hervé, 3° K... André, 4° C... Gérard, 5° J...
ECLI:CE:ECHR:2024:0528DEC003282919
28 mai 2024
DANESE 1955 TORINO italienne R. DANESI 1960 BRESCIA italienne M. DANIELE 1958 LANCIANO italienne M. DE CAO 1959 CINISELLO BALSAMO italienne C. DE FAZIO 1957 MILANO italienne M.
61372653cd58014677424aee
1 décembre 2004
Marcel U... la somme de 27 971,35 euros - M. Max V... la somme de 10 246, 10 euros - Mme Yvonne XW... les sommes de 7 622,45 et 305 euros - M. Guy XX... la somme de 800 euros - M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388
15 mai 2018
F... tient les propos suivants devant les gendarmes : « J'ai un ami qui s'appelle Daniel G....
613726a4cd580146774274fc
14 mars 2007
Daniel J..., a son siège social sis 23, boulevard poissonnière 75002 Paris et a pour objet social l'acquisition et la gestion de titres de participations dans toutes sociétés et notamment dans des Stés
613726a7cd580146774276c3
Daniel I..., a son siège social sis 23, boulevard poissonnière 75002 Paris et a pour objet social l'acquisition et la gestion de titres de participations dans toutes sociétés et notamment dans des Stés
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