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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63be63fc13ef607c90ab67b5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Société TUV RHEINLAND LGA PRODUCTS GMBH [Adresse 41] [Localité 32] / ALLEMAGNE Société HDI GLOBAL SE [Adresse 35] [Localité 15]/ALLEMAGNE ayant toutes les deux pour avocat postulant Me Medhi DUBUC-LARIBI
Source officielleTrib. de Commerce
69c81e80cdc6046d47507470
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DESIGNE en qualité de juge-commissaire suppléant : Monsieur LEONARD Xavier ; NOMME en qualité de liquidateur judiciaire : BERTHELOT & Associés – Mandataires judiciaires représentée par Maître Bérénice DUBOC
Source officielleChambre Sociale
661a20384cfa010008a2d895
12 avril 2024
12 avril 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f704962
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, signé par Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente et par Mme DUBUC
Source officielleChambre des Etrangers
689acab48a5703d75a6684d7
9 août 2025
9 août 2025
à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Mme DUBUC
Source officielleChambre des Etrangers
689acaba8a5703d75a6684dd
9 août 2025
9 août 2025
la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Fatiha DUBUC
Source officielle2ème Chambre
DTA_2110080_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Caviglioli, représentant la commune d'Aubagne et celles de Me Dubecq, représentant la société Hook. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
6708c05c445a086e2bcee11b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DUBUC
Source officielleChambre Sociale
6789f23ee53fca3659f67378
16 janvier 2025
16 janvier 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleChambre Sociale
6780b926b10ab0632f70495e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleChambre Sociale
686df884bdbdd86396f39071
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC, Greffière DEBATS : A l'audience publique du 11 juin 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 08 juillet 2025 ARRET :
Source officielleChambre Sociale
67932e5320da87ff5e0113bd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielle2ème CH - Section 1
63bfb3775e2fbe7c900439db
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christelle LOMBARD de la SELARL RIVET DUBES LOMBARD, avocat au barreau de PAU * * * Par jugement contradictoire
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008009024
15 mars 1999
15 mars 1999
DUBES demeurant à Gastes (40160), M. DUBOS demeurant à Sanguinet (40460), M. DUCOURNEAU demeurant au Bourg, à Gastes (40160) ; M. GORGONES demeurant à Mimizan (40200), M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
Schweighoffer, Herbelin, Salesses, Papadacci-Stephanopoli, Laborie, Worth, Guyot, Piquet-Talaron, Robert, Migaud, Lamazou-Laresse, Péricat, Danjean, Berthaud, Lemoine Guinel, Trentesaux, Idelon, Bourgeois, Dubet
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68ed41f60da7cb996dc91b1c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi dix Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : DURBEC
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68ed42080da7cb996dc91f63
10 octobre 2025
10 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi dix Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : DURBEC
Source officielleChambre Sociale
661a20384cfa010008a2d885
12 avril 2024
12 avril 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162a32836ab09eb9a2fd831
7 mars 2012
7 mars 2012
: ASSOCIATION ADAPEI [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Mme [M] [W] (responsable paie /administration du personnel) en vertu d'un pouvoir spécial, assistée de Me Virginie DUBOC
Source officielle3ème chambre
DTA_2202314_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Kiecken, rapporteur public, - et les observations de Me Dubecq, substituant Me Grimaldi, représentant la commune de Brignoles, et de Me Bedahane, substituant Me Angrand, représentant la société ETHIAS
Source officiellePage 11 sur 39