dirigé contre la sarl Y... et fils ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, d'une part, par motifs propres et adoptés, qu'il résultait des attestations concordantes de Eric

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 008540 JUGEMENT DU 07/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 30/06/2025 Président : Monsieur Serge BEDO Juges : Monsieur Eric

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Mandana SAFI, Greffier.

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s5E1364CA { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside

, de type TPF (machines de tri petit format), nécessitant le recours à quatre employés par des machines d'une nouvelle génération, de type MTI PF (machines de tri industriel petit format), ne nécessitant

La société Ankersmit a facturé directement les prestations de réparation de la machine à la société Caractère.

Eric (le salarié), a été embauché par la SOCIÉTÉ MÉTAL IMPROVEMENT COMPANY LLC (l'employeur), en qualité d'« opérateur machines», puis affecté au poste de chef d'équipe.

Eric X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Première impression, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à M.

2026001799 JUGEMENT DU 11 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la Sàrl [N] DISTRIBUTION Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric

FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Eric

L'exception d'incompétence soulevée par la société AXA: La société AXA est le co-contractant de la société DELTA MACHINES, qui a acheté auprès d'elle la machine outil litigieuse.

Il précise que s'il a effectué un certain nombre d'heures avec cette machine, en tout état de cause, le compteur a été trafiqué.

Z...Eric (pièce 37), magasinier cariste, relate des faits non datés, relatifs à la conduite dangereuse d'un chariot élévateur par M.

le 08 février 2021, DÉBOUTE la SC ERICA de sa demande en expulsion de la société [K] INTERNATIONAL, DÉBOUTE la SC ERICA de sa demande tendant à contraindre la société [K] INTERNATIONAL de terminer

57300 Hagondange Représentée par Me Stanislas LOUVEL, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [U] [C] Résidence La Chapelle 10 rue du Château d'Eau 57300 HAGONDANGE Représenté par Me Eric

ÉRIC ayant son siège social [Adresse 3] non comparante ni représentée APRES EN AVOIR DELIBERE: La société SOMAT exploite un fonds de commerce consistant en la vente, la location et la réparation de machines

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Madline

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 21 mars 2005), que l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Eria (l'EURL) a entrepris l'édification d'un immeuble proposé à la vente en l'état futur