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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
67932fdb9097fd849ae8ab80
23 janvier 2025
23 janvier 2025
- signé par Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre et par Madame Marika WOHLSCHIES, greffier à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92903
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Jean-Nicolas GONAND (Toque 108) substitué par Maître AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE EURL KAPITALYS 43 Patio de houelbourg Zi de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a1a
9 novembre 2015
9 novembre 2015
Association LA BAILLIFIENNE OEUVRES SOCIALES 55, Rue des Anciennes Ecoles 97123 BAILLIF Représentée par Maître Tania GALVANI (Toque 62), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b47
30 novembre 2015
30 novembre 2015
SARL EDMAN 5 impasse Ampère Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93784
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Représentée par Maître MARTIN-BRIERE (Toque 68) avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE Madame Nathalie Z... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Comparante en personne Assistée de Maître Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94162
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Représentée par Maître Florence A...
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6690c7310d808eb34e455438
11 juillet 2024
11 juillet 2024
1978 à [Localité 23] de nationalité Française demeurant [Adresse 15] (SUISSE) Représentés par Me Laeticia CADY de la SELAS GAUTHIER-DELMAS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Lola BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a7
17 juin 2016
17 juin 2016
SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 SCP DECIEUX FAVRE PICOT RAMBAUD POMMIER MOREL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 62 Rue de Bonnel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01033_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 septembre 2024, le centre hospitalier du Forez, représenté par Me Bonnet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A une somme
Source officielle13e chambre
63c79be4da31367c908eb8cd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Novembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller chargé du rapport et Madame Delphine BONNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67932fdb9097fd849ae8ab7e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par ailleurs, on notera que la hausse de chiffre d'affaires de 11,9% sur le 1er trimestre 2017 est essentiellement liée à la progression de 2 clients : Amazon et Bobet Matériel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67932fdc9097fd849ae8ab82
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par ailleurs, on notera que la hausse de chiffre d'affaires de 11,9% sur le 1er trimestre 2017 est essentiellement liée à la progression de 2 clients : Amazon et Bobet Matériel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335f
6 juin 2016
6 juin 2016
(d'ailleurs il a attendu qu'elle prenne son poste, c'est sa bonne pote de + de 20 ans pour commencer son esclandre !) Ca a duré une bonne vingtaine de minutes !
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928ac
19 octobre 2015
19 octobre 2015
APPELANT Monsieur Harold X... ... 97116 SAINT-CLAUDE Comparant en personne Assisté de Maître Florence DELOUMEAUX (Toque 101), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL ASP 8 lotissement
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9292c
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Représentée par Me Florence DELOUMEAUX, avocat au barreau de GUADELOUPE.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91139
17 février 2014
17 février 2014
APPELANTE Société SOS ELEC 1727, rue de l'Industrie-Zone Industrielle de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Florence BARRE-AUJOULAT (TOQUE 1), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa88
10 septembre 2012
10 septembre 2012
(Toque 1), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉS Maître Marie-Agnès Z...es qualité de mandataire liquidateur de la SARL INTERPROP ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Maître Florence
Source officielleChambre Sociale
6364bb43e405357f749ea8da
21 octobre 2022
21 octobre 2022
SARL [U], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Christelle BONNOT, avocat au barreau de MONTBELIARD Comparant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924b2
18 mai 2015
18 mai 2015
Représentée par Maître Charles-Henri COPPET (Toque 14) substitué par Maître GUYARD, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Roberte X... ... 97128 GOYAVE Représentée par Maître Florence
Source officielle1re chambre civile
62c7ca0bcb8dca058e3e7a1b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
: 2020 4774 APPELANTE : SASU FREGATA HYGIENE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualités au siège : [Adresse 4] [Localité 1] assistée de Me Stéphane BONNET
Source officiellePage 11 sur 14