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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d364
15 décembre 2009
15 décembre 2009
né le 03 Janvier 1968 à BOURG DE PÉAGE (26300) ... ... 84700 SORGUES représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Vincent PUECH, avocat au barreau d'AVIGNON Madame Florence
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101017
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Marc Z... et Mme Florence Y... étaient présents ;- M. F..., qui indique connaître M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
695e15a375782d5f060d95b3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Jugement du 16 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS 10 - RG n° F 14/07406 DEMANDEUR A LA REQUETE Monsieur [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Vincent
Source officielleTrib. de Commerce
69da70e8cdc6046d47e35346
18 juillet 2025
18 juillet 2025
sous le numéro 791 570 641 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Patrick LE CERF Juges : Monsieur Alban MALYQUEVIQUE Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6360ca6e3c369c7f74996f22
27 octobre 2022
27 octobre 2022
EXPRO, JCP d'[Localité 11] - RG n° 19/01361 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
633d200062f5393e2eb44a3f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'AUXERRE sous le numéro 778 655 803, Dont le siège social est situé [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Vincent
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c417
4 juillet 2025
4 juillet 2025
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentée par Me Alexandra BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Capucine VINCENT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0504DEC003459305
4 mai 2006
4 mai 2006
Cecchi, avocat à Florence. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par la requérante, peuvent se résumer comme suit.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0407JUD006930801
7 avril 2005
7 avril 2005
The applicant was born in 1948 and lives in Florence. 7. The applicants are the owners of a flat in Florence, which they had let to R. A. 8.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b61
14 novembre 2007
14 novembre 2007
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES: Mme Béatrice X... a été embauchée le 1o septembre 1990 par la Compagnie des Filles de la Charité, aux droits de laquelle vient l' association Vincent de Paul
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037022286
6 juin 2018
6 juin 2018
Vincent Uher, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Philippe X..., Mme Adrienne M... et Mlle Florence I... à payer à M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
6a0b5ebbcdc6046d471cfe94
7 mai 2026
7 mai 2026
Demandeur (s) : Mme [G] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : MAITRE [W] [A] ME CLAPAREDE FLORENT Défendeur(s) : PANDA-CREATION (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] : 908 929 417 Représentant(s)
Source officielleciv1
6137213fcd580146773f2362
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Z... et Florent Y..., domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 16 septembre 1987 par le tribunal d'instance de Blois, au profit de la compagnie L'Etoile, société anonyme
Source officielleciv3
61372195cd580146773f4fc9
12 juin 1991
12 juin 1991
Florent E..., demeurant à Briarres-sur-Essonne (Loiret), 9°) de Mme Jacqueline F..., demeurant à Briarres-sur-Essonne (Loiret), 10°) de Mme Nicole G..., demeurant à Briarres-sur-Essonne (Loiret),
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67875259fc8e837eda8a626c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
déclaration d'appel du 28 février 2024 APPELANT : [Y] [B] né le 21 Août 1981 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Henri ARAN de la SELARL FLORENCE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bdf164153e3cd1db18a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DELORD, Magistrate honoraire, Présidente, Monsieur [L] [I], assesseur employeur, Monsieur [S] [O], assesseur salarié, assistés de Madame Angélique VINCENT-VIRY, greffière, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE
Source officielleciv3
6137233fcd580146774074ca
6 janvier 1999
6 janvier 1999
Guy X..., ayant demeuré ..., aux droits duquel viennent ses héritiers : 1 / Mme Janine Y..., épouse X..., demeurant ..., 2 / Mme Sylvie X..., demeurant 127, avenue JB.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021100654
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Stéphane G, à Mme Florence B, à Mme Marie I, à M. Michel D, à Mme Elodie F, à M. Jean-Pierre J, à M. Simon C, à M. Vincent A, à Mme Sabine E, à M. Jean-Pierre K et à M. Alain H.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a719b3c8605deec1ee6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
MONTPELLIER INTIMEE : Association JOSEPH SAUVY (Association Mutuelle d'Action Sanitaire et Sociale Agricole des Pyrénées Orientales) [Adresse 2] CS 2007 [Localité 3] Représentée par Me Vincent
Source officiellePage 11 sur 72