Codes de loi français

Article Annexe

Pont sur la Seulles à l'extrémité Sud du bassin à flot et barrage-écluse de l'île de Plaisance. Aure. Pont au Douet et Pont-aux-Vaches. Département de la Manche Vire. Le pont des Veys, de la route nationale n° 13. Taule.

Article 5

de tutelle budgétaire et comptable sur le contrôle interne budgétaire et financier ; - les documents relatifs à l'élaboration et au suivi de la comptabilité analytique ; - les documents relatifs aux politiques et au suivi des achats, de gestion de flotte

Article Annexe I

Les États membres veillent à ce que, en cas de proposition de transfert de capacité vers leur flotte, les navires à transférer figurent dans le registre des navires de la CTOI ou dans le registre de navires d'autres ORGP thonières.

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Articles d'aide à la flottabilité : - maillots de bain avec flotteurs intégrés ; - brassards destinés à l'apprentissage de la natation ; - brassières et gilets destinés à l'apprentissage de la natation. 11.

Article L5553-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 47

Cette proportion est calculée sur la base de la fiche d'effectif et s'apprécie sur l'ensemble de la flotte composée des navires embarquant au moins un marin pour lequel l'employeur bénéficie de l'exonération prévue au présent article.

Article 11

des gens de mer et de l'administration générale ou son représentant ; -le directeur des ports et de la navigation maritimes ou son représentant ; -le directeur des pêches maritimes et des cultures marines ou son représentant ; -le directeur de la flotte

Article 130.71

Inspection de la carène 1° Une inspection de la face externe de la carène et des éléments associés est effectuée navire à sec ou, le cas échéant, lors d'une inspection sous-marine, le navire restant alors à flot, dans les conditions précisées dans les

Article 221-III/11

Toutefois, l'administration peut donner l'autorisation de remplacer ce type d'échelle par des dispositifs approuvés qui assurent l'accès aux embarcations et radeaux de sauvetage à flot, à condition qu'il y ait au moins une échelle d'embarquement sur chaque

Article 230-2.04

Cette réserve de flottabilité est judicieusement répartie de façon à assurer, en cas d'envahissement, une tenue à flot du navire dans de bonnes conditions d'assiette et sans gîte. Un plan de cette répartition à bord est fourni.

Article 3

nationale ; 2° Un sénateur désigné par le président du Sénat ; 3° Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture, vice-président ; 4° Le directeur de la sécurité sociale ; 5° Le directeur du budget ; 6° Le chef du service des flottes

Article 228-9.06

d'accès aisé ; .6.3 pouvoir être facilement dégagée à la main et être portée par une seule personne à bord d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage ; .6.4 pouvoir se dégager librement si le navire coule et se déclencher automatiquement quand elle flotte

LEGIARTI000032707429

. - DISPOSITIONS COMMUNES Conditions d'éligibilité Outre les dispositions réglementaires en vigueur, le demandeur de la licence bar doit, au 1er janvier précédent la campagne de pêche pour laquelle il fait sa demande : - être actif au fichier flotte

Article 15

I. - La commission centrale de sécurité comprend des membres de droit : 1° Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture ou son représentant, président ; 2° Le chef du service des flottes et des marins ou son représentant

LEGIARTI000032745229

368668 SETIS LA ROCHELLE LR B 27450 SIAN SETE ST B64963 TAMATEA VANNES VA F35189 TAMM HA TAMM LE GUILVINEC GV F17812 TITI II CHERBOURG 407490 TONNANT NANTES NA 1811F TRAMONTANE NANTES NA 868148 TUDOROVO BORDEAUX 159752 NOTRE DAME DES FLOTS

LEGIARTI000028173427

Caractéristiques principales du flotteur. Cinquième option Référence : programme d'officier de 1re classe de la navigation maritime (première, deuxième et troisième année). A. ― Machines marines 1. Thermique : b) Machines 1.

Article Annexe

Certaines entreprises ou administrations qui entretiennent une flotte de véhicule emploient également des selliers. Code ROME : B1802-Réalisation d'articles en cuir et matériaux souples (hors vêtement). Réglementation de l'activité : Néant.

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

athlétique, selle adaptée pour la pratique de l'équitation …) ; matériels de fixation (plaque de lancer, matériel de fixation d'escrime …) ; matériels d'assistance et de pratique sportive adaptés pour les personnes en situation de handicap moteur (flotteurs

Article 1

peut accorder, pour une année donnée, l'autorisation de dépasser, dans la limite de 40 %, la valeur maximale de l'indicateur de bruit chapitre 2 indiquée au II du présent article aux exploitants qui, compte tenu notamment de la composition de leur flotte

Article Annexe (suite)

Une commande complémentaire permettra ensuite d'achever le remplacement des PUMA pour maintenir la cible à hauteur de 115 hélicoptères de manœuvre et d'envisager alors une homogénéisation des flottes entre armées.