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870 résultats pour « GAILLARD Stéphane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX03024_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les observations de Me Dufraisse, représentant Mme C, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01323_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Gallardo, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6979ac53cdc6046d47f1ab98

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20230133 - Représentant : Me Stéphanie LUTTRINGER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

Chambre sociale

631addcdf575634f1371ec40

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

1] représentée par Me Corinne ROUQUIE de la SELARL CABINET ROUQUIE, avocat au barreau de BRIVE APPELANTE d'une décision rendue le 10 JUILLET 2020 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05425

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00259

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06723

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee84

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

née le 08 Août 1975 à TEMSAMANE (MAROC) demeurant... 59800 LILLE représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Stéphanie MERCK, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02107_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Frédéric Faïck, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, M. Julien Dufour, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02583_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

Stéphane Gueguein, - et les observations de Me Gnou, représentant Mme A....

Source officielle
CA

Chambre civile

696a41e8cdc6046d47872a75

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A cette audience, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
CA

Chambre civile

68f9b8300a84a5e5f002172a

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de madame Isabelle MOREAU, Greffier, a tenu seule l'audience

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

66ff85efa4ff9ec259c09abc

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Section : AD N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anne-Laure PREVOT Me Nathalie GAILLARD

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01447_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00184_20250423

Admin. Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Stéphane Gueguein, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01420_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré présentée par Me Trebesse pour Mme B D, épouse C a été enregistrée le 28 novembre 2024.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8556dcdc6046d47e42467

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Liquidation Judiciaire immédiate : [P] [F] RG 2024 009009 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 janvier 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd8acbcdc6046d472520cb

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

[D] [S] qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0c04e7cdc6046d4728f45f

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Eric PARQUET Mme Dominique ARCOS Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assisté de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier, En présence de M.

Source officielle
CA

8e Chambre B

6032f554892f2d68c6ae8a89

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

APPELANT Monsieur [G] [M] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alain GALISSARD de l'ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle