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219 résultats pour « Glaive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

642fb5d1cece1704f5747426

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] [Localité 3] Représentés par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 18131, et Me BRY-GLAIN

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-5

662b440bfe25450008314d80

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

pour celui-ci et le 15 décembre pour Mme [W] et [I] ; que ces dernières sont rentrées le 19 décembre 2022, ont réintégré le logement, provoquant la reprise des problèmes (quintes de toux, rejet de glaires

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

686dfb1f002316e0ca849012

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ce patient a pour antécédents des troubles digestifs avec selles glaires sanglantes.

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755bfd8218d22f82bd43c

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

, en exposant que le fossé dirigeant l'eau vers le Nord n'a pas été nouvellement creusé mais a simplement été curé et que le bloc béton avec pelle d'eau remplace l'ancien batardeau en planche et en glaise

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-145739

Admin. suprême

23 juin 2014

23 juin 2014

Rapport   : Pour cette patiente, arrivée aux urgences pour la première fois avec des plaintes de toux, transpiration, douleurs pectorales et dorsales et glaire, un traitement a été planifié sur constat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6960eef2cdc6046d47bd2130

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

fait des travaux d'assainissement, dont il est résulté, selon un courrier de l'indivision [N]-[U], voisins, une absence de remblai du trou d'installation des eaux usées (fosse septique), un dépôt de glaise

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a50c79b8594705dbfcca15

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

réalisés au point haut de allées indiquent une épaisseur d'enrobé de 4 cm, une épaisseur de 10 cm de matériaux indéterminés faisant office de fond de forme, le tout sur un remblai fortement composé de glaise

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

643e351c83146e04f531eb45

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

VOLONTAIRES représentées par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Patricia Le Touarin-Laillet, avocat plaidant, substitué par Me Brigitte Aubry-Glain

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e5ed0253d969201ce6

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

particulier du rapport d'expertise que Madame [D] présentait bien en juillet 2010 une maladie inflammatoire intestinale chronique, avec troubles du transit caractérisée par des diarrhées avec présence de glaires

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335b73c0d3e3fe99cae15f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Le 4 novembre 2014 à 19h15, deux jours avant le terme, Mme [Y] [E] se présente à la maternité pour perte de liquide et de glaires depuis la veille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db4b

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

SELHA 2-6 rue de la Forge BP 33 53800 RENAZE représentée par Maître Paul DELACOURT, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : Madame Françoise X... ... 44670 LA CHAPELLE GLAIN représentée

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Jean-Hugues, - LA SOCIETE Les GLAISES, - XV... Roger, - YW... Jean, - YX... Xavier, - YY... Jacques, - YZ... Jean-Marc, - YA... Alain, - YB... Michèle, - YC...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163b0a9accd9695a4205

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

- enfin, le 20 avril 2022, Monsieur [V] a créé, en tant qu'associé avec sa société GVH, la SCI Glav-Immo. Le capital social est de 1 000 €.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01041

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

l'avance de trésorerie de la SAS GLV au profit de la SARL POINT VIANDES, l'expert retient que l'avance de trésorerie n'a pas été assez rémunérée ; concernant la créance à hauteur de 344015 € de la SAS GLAV

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201271_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

E et Mme I, de Me Coto, substituant Me Cambot, représentant la commune de Biarritz, et de Me Glaise Aleman, substituant Me Chapon, représentant la société Sagec Sud Atlantique.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01542_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

de ses statuts, la défense et la promotion du patrimoine culturel, des paysages naturels et écosystèmes des communes de Saint-Sulpice-des-Landes, du Grand-Auverné, du Petit-Auverné et de la Chapelle-Glain

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0907JUD001705320

Admin. suprême

7 septembre 2023

7 septembre 2023

According to the journalist, after the Minister’s statement, the president of the court said: if the Minister wants heads, I put mine on a plate ( Če minister želi glave, mu na pladnju ponujam svojo. )

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0505JUD005483917

Admin. suprême

5 mai 2020

5 mai 2020

from the pledgee for any loss caused by the pledgee’s non-compliance with these provisions ( ima pravo da se naplati od zalogoprimca za svaki gubitak prouzrokovan neispunjenjem uslova iz odredaba ove glave

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0325DEC004041007

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

The injuries to the frontal eminence ( isturenost dela glave ) could have been caused by D.K. hitting his head on the door, parts of the furniture or the floor.

Source officielle