Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 4 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

cohérence avec le témoignage de Mme Z..., concernant la conduite d'Ismaël X..., ainsi qu'avec les déclarations de la concubine de ce dernier à laquelle il avait confié après l'accident qu'il avait "glissé

d'après les enquêteurs 36 feuillets ; que l'enveloppe placée sous scellé n° - porte comme date d'envoi celle du 5 novembre 1991 et contenait d'après les enquêteurs 38 feuillets ; que les documents glissés

avaient été arrachées ; qu'il résulte de l'audition de Philippe Y..., surveillant à la FNAC, que celui-ci a personnellement vu Marc X..., après avoir enlevé les étiquettes et jeté le film plastique, glisser

hypothèse, que l'appelant versait aux débats une attestation émanant de Pierre Y... d'où il résultait très clairement que lors d'une visite d'Alain Z..., Mme C... avait indiqué à l'attestant qu'elle avait glissé

la voiture était, à l'évidence, de faible importance puisqu'il n'a même pas été décelé par le témoin Roux (point de choc au niveau de la poignée, impression du témoin que les deux véhicules allaient glisser

poursuivie, prive la décision de condamnation de toute base légale; "alors, d'autre part, que dans ses écritures d'appel, le prévenu faisait valoir qu'il lui aurait été rigoureusement impossible de glisser

Je l'ai donc glissé dans le dossier de la salariée » ; que la cour d'appel a par ailleurs relevé qu'il résultait de la lettre notifiant au salarié son licenciement économique en date du 24 octobre 2016

sociétés Pertuy, assurée auprès de la société Axa corporate solutions assurances, et Screg sont intervenues dans la réalisation des terrassements, voiries et réseaux divers ; qu'en cours de travaux, un glissement

. ; que, de fortes précipitations sont survenues dans la nuit du 16 au 17 janvier 2014, entraînant des glissements de terrain, classés, selon un arrêté interministériel du 31 janvier 2014, en catastrophe

parcelle lui appartenant, en pente et située au-dessus de celle propriété de la SCI Quatro (la SCI), sur laquelle est aussi construite une maison d'habitation ; qu'invoquant notamment un risque de glissement

, assurée par la société Axa corporate solutions assurance (la société Axa), qui était stationné à vide sur le tarmac de l'aéroport de Limoges Bellegarde, a glissé sur le sol légèrement en pente en raison

bénéficient et n'est pas exclusif d'un recours contre le tiers auteur de l'infraction et responsable du dommage" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite d'un glissement

après que la victime, qui n'avait pu déplacer le camion, dont la remorque était bloquée, fut descendue pour demander conseil à un collègue; qu'alors qu'il se trouvait à l'arrière, l'ensemble routier a glissé

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 octobre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 octobre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 13 novembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 26 février 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Z... ; que le fait que le lien ait glissé démontre suffisamment la faute de M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 septembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.