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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00962
2 octobre 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Grégoire X... et Mme X..., sa fille, se sont pourvus en cassation le 1er décembre 2010 contre un arrêt rendu le 10
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
60374f86e257782d77b55123
15 avril 2015
La société GREGOIRE AS détenait la SAS GREGOIRE, dont le siège est à [Localité 1] en Charente et la SARL SOCOMAV également située en Charente.
3ème chambre
DTA_2503279_20260219
19 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 septembre 2025, le centre hospitalier intercommunal André Grégoire représenté par Mme C...
6ème Chambre
DTA_2103154_20230328
28 mars 2023
Par la présente requête, la SAS Grimois Immobilier conteste cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007862315
9 décembre 1994
Grégoire X... - les conclusions de M.
civ1
61372232cd580146773fb03d
5 octobre 1994
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
6137225ccd580146773fc54a
2 novembre 1994
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lemontey, conseiller rapporteur, M.
6137225fcd580146773fc700
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, M.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2520564_20260121
21 janvier 2026
B... doit être regardée comme demandant au tribunal de condamner le centre hospitalier intercommunal André Grégoire de Montreuil à réparer les préjudices résultant de sa prise en charge pour un accouchement
civ2
61372100cd580146773f02de
1 juin 1989
Fred Grégoire Madame N... Josie Madame Q... épouse AP... AK... Monsieur R... Marius Delphin Madame R... épouse XR... ZT... ZK... ZH... Madame R... AX... Ida Madame XW...
6137220acd580146773f9bd4
6 janvier 1994
(Meurthe-et-Moselle), 2 / la société anonyme papeteries Grégoire, dont le siège est à Saint-Nabord (Vosges), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
ordo
60793b349ba5988459c3c31a
12 mai 1992
Attendu que, par requête du 23 mars 1992, Grégoire Y... nous a demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance
61372233cd580146773fb071
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard- Payen, conseiller, M.
61372222cd580146773fa810
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Chartier, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
61372262cd580146773fc86c
61372264cd580146773fc96f
ORTA_2112079_20230926
26 septembre 2023
une requête, enregistrée le 1er septembre 2021, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal l'annulation de la décision implicite par laquelle le centre hospitalier intercommunal André Grégoire
Chambre 2-4
696931c6cdc6046d476dae6d
14 janvier 2026
[Z] [T] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [V] [T] épouse [H] Représentant : Me Frédérique GREGOIRE de
Chambre 1-1
665eae7db5277b0008894155
3 avril 2024
[V] [T] Représentant : Me Frédérique GREGOIRE de l'AARPI CONCAS & GREGOIRE, avocat au barreau de NICE Appelant M.
PROCEDURE COLLECTIVE
6a180935cdc6046d4736d3bc
18 mai 2026
Clément JOUBERT – Mme Carol BETBEDER Greffier : Me Grégoire PRIEUR Présents au prononcé du jugement M.
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