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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 cab 03 C
65b01024b98137c1747892a7
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/01876 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WSDQ Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Guillaume BAULIEUX de la SCP BAULIEUX-BOHE
Cour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92533
11 juin 2015
Une seule personne a en charge la gestion des ressources humaines, son poste est au siège du groupe à Bois-Guillaume.
11ème chambre
DTA_2308937_20231219
19 décembre 2023
E A F, Mme D A et Mme C F, représentés par Me Guilbaud, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision du 22 juin 2023 par laquelle la commission de recours
6253cc35bd3db21cbdd8f78a
30 mai 2012
Jugement rendu(e) le 27 Juillet 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 10/01072 Copies exécutoires délivrées à : Me Guillaume
cr
61372598cd5801467741f139
19 août 1997
Bestagno, conseillers, que le délibéré a été prorogé au 23 mai puis au 30 mai 1996; qu'à l'audience publique du 23 mai 1996, la Cour autrement composée a rendu l'arrêt attaqué, et que cette même décision
JLD
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2 janvier 2026
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME RÉGNIER Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [W] [T] né le 24 janvier 2007 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement en soins
67f56c98bbf04ef7857bbd75
8 avril 2025
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME RÉGNIER Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Madame [I] [L] née le 13 juillet 1980 à [Localité 4] domiciliée : Foyer de vie d’[5] [Adresse 2] [Localité
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2600087_20260130
30 janvier 2026
Guillaume B..., représenté par Me Moutier, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision
6253cb92bd3db21cbdd8dd2d
2 mai 2011
au dimanche 18 heures, ainsi que la première moitié de toutes les vacances scolaires les années impaires et la seconde moitié les années paires, mais qu'à la suite de la mise en examen de son fils Guillaume
6253caa2bd3db21cbdd8b9c0
31 octobre 2007
De cette union, sont issus trois enfants : - Sébastien, né le 10 mars 1980, - Caroline, née le 31 août 1983, - Guillaume, né le 20 juillet 1989.
6253cd9abd3db21cbdd93d5c
5 octobre 2017
C/ Anthony Y..., Jérôme Z..., Guillaume A..., Asmae B...épouse A... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE
Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13
DTA_2207323_20251113
13 novembre 2025
Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre
DTA_2300180_20241121
21 novembre 2024
de l'Etat le versement à Me Guillaume-Matime de la somme de 1 200 euros.
1ère ch. civile
63c8ef56dc5b777c90993171
18 janvier 2023
[T] [V] a été victime d'une chute lors du franchissement d'un obstacle de type water jump alors qu'il participait à une course pédestre organisée par la Sarl Golf de Bois-Guillaume.
Chambre des étrangers-JLD
64d5cfc59c17ddd969ec62dd
9 août 2023
[Z] [M] né le 29 Avril 1998 à [Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 1] Comparant et assisté de Maître Guillaume BLANCHE et de Madame [O], interprète
ETRANGERS
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20 avril 2024
LE PREFET DU NORD dûment avisé,absent représenté, Me Guillaume ANCELET, avocat au barreau de Paris INTIMÉ M.
66274ef4c1c6ed00087b3ce1
LE PREFET DU NORD dûment avisé, représenté par Me Guillaume ANCELET, avocat au barreau de Paris INTIMÉ M.
6253cc92bd3db21cbdd90885
30 mai 2013
Un enfant est issu de leur union, Guillaume, né le 02 janvier 1996. Une ordonnance de non conciliation a été rendue le 15 novembre 2005. Par une requête du 06 août 2007, M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ef6fc57985d82da296f819
2 avril 2025
EKIP' c/ Madame [M] [W] épouse [K], Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 6] SELARL GUILLAUME LAUREAU Nature de la décision : AU FOND Grosse
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452220.20211014
14 octobre 2021
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et M. Thomas Janicot, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2021. Signé : M.
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