Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hentz, avocate de M.

Raimbault, magistrat désigné ; - et les observations de Me Henni pour M. C, présent, qui a déclaré renoncer à demander l'assistance d'un interprète.

Stéphane Dhers, - les observations de Me Hentz, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Guy X..., demeurant 7, Hent Ar Presbytal, à Laz (Finistère), 28) de la Caisse mutuelle régionale de Bretagne (CMRB), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent

prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation qui lui a été assignée au titre de l'année 2020 dans les rôles de la commune de Plugufan (29) à raison de l'occupation d'un immeuble situé 29 B Hent

: 1°) d'annuler l'arrêté n°PC0290582200003 du 22 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Fouesnant a accordé à Mme A un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé 60 Hent

d'annuler l'arrêté n° PC 029 058 20 00070 du 5 octobre 2020 par lequel le maire de la commune de Fouesnant a accordé à Mme B A un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé 60 Hent

DP 056 240 22 Y0017 du 8 février 2022 par lequel le maire de la commune de Sarzeau s'est opposé à la déclaration préalable présentée pour la division en vue de construire du terrain situé rue Kroez Hent

DE CASSATION Première présidence __________ [Y] Pourvoi n° : M 22-22.914 Demandeur(s) : Mme [I] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société H & M Hennes

Arrest van het Hof (Tweede kamer) van 12 april 2018.#A en S tegen Staatssecretaris van Veiligheid en Justitie.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hentz, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Hentz, avocate de M.

X... 2 juillet 1998, l'UCB a déclaré sa créance entre les mains de Maître Gall Heng, mandataire liquidateur, pour un montant de 250.507,82 francs.

X... 2 juillet 1998, l'UCB a déclaré sa créance entre les mains de Maître Gall Heng, mandataire liquidateur, pour un montant de 250.507,82 francs.

ce dernier le versement à Me Hentz de la somme de 1 500 euros hors taxes.

[K] produisait aux débats une pièce numéro 3 qui était une copie d'écran du site de la société Un instant d'évasion indiquant que la teinture des cils était déconseillée aux personnes allergiques au henné

Henne, président de chambre, Mlle Henne, conseiller, M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 octobre 1982 et 15 février 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la société "CLINIQUE HENNER", société

C D agissant pour le compte de leur enfant F D, représentés par Me Hentz, demandent au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le

#Sociale bepalingen op het gebied van het wegvervoer - Afwijking voor voertuigen die door de overheid worden gebruikt voor taken van openbare dienst die de beroepsvervoerders niet beconcurreren - Verplichting