Par suite, le maire d’Hergnies ne pouvait opposer, pour ce motif, la méconnaissance de l’article L. 111-11 du code de l’urbanisme à la demande de permis d’aménager de Mme A....

SUR CE POINT SANS REPONSE, QU'HERMANN X...

2024, laquelle, lors de sa séance du 18 novembre 2024, a confirmé la consolidation avec séquelles indemnisables au 20 septembre 2023 de la maladie professionnelle du 12 décembre 2017 « Sciatique par hernie

EXPOSE DU LITIGE : Mme [V] [L] [Z] épouse [U] a été opérée le 10 janvier 2023 d'une hernie discale cervicale par le Dr [I] à la clinique mutualiste [Etablissement 1].

L’imagerie médicale en date du 18 août 2025 met en évidence des « hernies intraspongieuses de faibles volumes étagées au niveau de la colonne lombaire, ébauches de discopathies dégénérativesassociées »

A la suite d'arrêts de travail intervenus du 30 mars 2016 au 4 juillet 2016, consécutifs à une hernie discale, l'assuré a obtenu le versement par l'assureur des indemnités contractuelles.

Heron Leisure [Localité 6] aux droits de laquelle vient désormais la S.A.S.U. DVP Heron, a donné à bail à M. [Z] [C] aux droits duquel vient désormais la S.A.S.

docteur [H], en date du 29 janvier 2008 indique « hernie discale L4 L5 + hernie discale L5 S1 droite entrant dans le tableau n° 98 » ; qu'il ressort dès lors de ce qui précède que la pathologie déclarée

Pour rejeter le recours formé par la victime, l'arrêt retient que le certificat médical initial mentionne une lombalgie droite irradiant dans la fesse droite ainsi qu'une hernie discale L3-L4 et L5-S1,

URBAINE DE STRASBOURG demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 4 juillet 1991 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a annulé, à la demande de la société en nom collectif "Herrmann

Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 30 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET Marie-Claude Assesseurs : HERAN

SGM HERA PARTIE DEMANDERESSE L’ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE 34, association foncière urbaine libre régie par les dispositions de la loi du 21 juin 1865 modifiée par l’ordonnance du 1er juillet

sur cette hernie.

La marchandise (9 897,84 tonnes métriques de bauxite), chargée par la société de droit chinois Henan Yongzheng Metals and Minerals and co (Henan), au port chinois de [Localité 5] a été transportée au port

l'irrégularité des clôtures édifiées ; 3°) d'enjoindre au maire d'Hergnies de dresser un procès-verbal, sous astreinte ; 4°) de mettre à la charge de la commune d'Hergnies la somme de 1 500 euros

un terrain situé 1 bis Impasse Ferrer à Hérin.

Y..." une réduction de l'impôt sur les sociétés auquel elle a été assujettie au titre des exercices 1977, 1978 et 1979, 2°- remette intégralement à la charge de la société "LES FILS D'ELIE HERRMANN Y.

Xavier Domino, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Odent, Poulet, avocat de la SCI HERA, - les conclusions de M.