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216 résultats pour « Irène BEYE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94175

Appel

2 juillet 2018

2 juillet 2018

Quelle ironie face à elle en larmes dans son bureau, elle m'a comprise en me disant qu'elle était bien au fait des agissements et du caractère de mon manager direct, mais le discours est complètement changeant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300574

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Echappé, conseiller doyen, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

3e chambre

64a7b2573bcaf505db696b2f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En conclusion, les Établissements Gillet acceptent néanmoins de procéder aux travaux ordonnés par le jugement déféré mais sans astreinte et pas à ceux préconisés par le cabinet Irea présentant un risque

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10100

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Quelle ironie face à elle en larmes dans son bureau.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616243c51217cad6c01649ce

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

constater que le contrat d'agence commerciale a été partiellement résilié à compter du 31 décembre 2007 pour l'activité de détail et pour Chypre, le Liban, l'Egypte, Israël, la Jordanie, la Syrie, l'Iran

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb44

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Résultat : mélange de sacs, mauvaise comptage du nombre de pochettes ", - mail du 22 avril (pièce no10) " Bonjour, Encore une belle perte de temps hier : - Mme X... passe Carrefour Cholet, 2 recettes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00762

Cassation

6 mai 2015

6 mai 2015

si tu sais pas dis-le-moi », qui faisait suite à un mail du 29 février « j'ai besoin des prix suivants : pour TB153FR une benne preneuse Martin UGM05 avec rotation et platine.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0712JUD001738009

Admin. suprême

12 juillet 2011

12 juillet 2011

septembre 2004, le patriarche orthodoxe d’Alexandrie et de toute l’Afrique Petros VII et seize autres personnes (dont son frère Georgios Papapetrou, le métropolite Chrysostome de Carthagène, le métropolite Irénée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6710aa67be64d7e510245100

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

-Lorsque Monsieur [A] vous fait rentrer dans le bureau et vous demande de vous calmer vous l'invectivez de plus belle devant deux salariés de la société : le responsable d'équipe, et l'assistante.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1016DEC004571099

Admin. suprême

16 octobre 2001

16 octobre 2001

  » Le contenu du reportage était le suivant   : «   Elle est jeune et belle – et très mince.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1213JUD000041715

Admin. suprême

13 décembre 2022

13 décembre 2022

  : Ah ça, c’est une belle phrase. On va dire il y a un bon et un mauvais, mais c’est toujours moi. (...) [Journaliste D.]

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68f1d5c80b565ec7590f7ce9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L'ironie du sort a fait que quelques semaines plus tard elle s'est mise en arrêt de travail pour s'occuper de son père malade, elle n'est jamais revenue ! M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC007035301

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Double violation 300              324/04 30/11/2003 (3 requérants) Umberto Fragola 20/09/1912 décédé le 05/04/2006   Héritière   : Amelia Irene

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0212DEC003416905

Admin. suprême

12 février 2019

12 février 2019

The concert venue was to replace the pre-existing wood and iron platform ( podest ) which had served since 1990 as a stage for various cultural and leisure events in the community. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0629JUD000880302

Admin. suprême

29 juin 2004

29 juin 2004

These usually took the form of livestock farms (sheep, goats and bee ‑ keeping) revolving around the grandfather or father and run by their married children.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0705DEC005550807

Admin. suprême

5 juillet 2011

5 juillet 2011

    The tenth and eleventh applicants, Ms Krystyna Krzyszkowiak and Ms   Irena Erchard, born respectively in 1940 and 1936, are the daughters of Mr   Michał Adamczyk.

Source officielle

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