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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94175
2 juillet 2018
Quelle ironie face à elle en larmes dans son bureau, elle m'a comprise en me disant qu'elle était bien au fait des agissements et du caractère de mon manager direct, mais le discours est complètement changeant
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300574
30 juin 2021
Echappé, conseiller doyen, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
3e chambre
64a7b2573bcaf505db696b2f
6 juillet 2023
En conclusion, les Établissements Gillet acceptent néanmoins de procéder aux travaux ordonnés par le jugement déféré mais sans astreinte et pas à ceux préconisés par le cabinet Irea présentant un risque
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10100
22 janvier 2020
Quelle ironie face à elle en larmes dans son bureau.
Pôle 5 - Chambre 5
616243c51217cad6c01649ce
28 novembre 2013
constater que le contrat d'agence commerciale a été partiellement résilié à compter du 31 décembre 2007 pour l'activité de détail et pour Chypre, le Liban, l'Egypte, Israël, la Jordanie, la Syrie, l'Iran
6253cbf2bd3db21cbdd8eb44
8 novembre 2011
Résultat : mélange de sacs, mauvaise comptage du nombre de pochettes ", - mail du 22 avril (pièce no10) " Bonjour, Encore une belle perte de temps hier : - Mme X... passe Carrefour Cholet, 2 recettes
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00762
6 mai 2015
si tu sais pas dis-le-moi », qui faisait suite à un mail du 29 février « j'ai besoin des prix suivants : pour TB153FR une benne preneuse Martin UGM05 avec rotation et platine.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0712JUD001738009
12 juillet 2011
septembre 2004, le patriarche orthodoxe d’Alexandrie et de toute l’Afrique Petros VII et seize autres personnes (dont son frère Georgios Papapetrou, le métropolite Chrysostome de Carthagène, le métropolite Irénée
Pôle 6 - Chambre 4
6710aa67be64d7e510245100
16 octobre 2024
-Lorsque Monsieur [A] vous fait rentrer dans le bureau et vous demande de vous calmer vous l'invectivez de plus belle devant deux salariés de la société : le responsable d'équipe, et l'assistante.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1016DEC004571099
16 octobre 2001
  » Le contenu du reportage était le suivant   : «   Elle est jeune et belle – et très mince.
ECLI:CE:ECHR:2022:1213JUD000041715
13 décembre 2022
  : Ah ça, c’est une belle phrase. On va dire il y a un bon et un mauvais, mais c’est toujours moi. (...) [Journaliste D.]
Ch. Sociale - Section B
68f1d5c80b565ec7590f7ce9
16 octobre 2025
L'ironie du sort a fait que quelques semaines plus tard elle s'est mise en arrêt de travail pour s'occuper de son père malade, elle n'est jamais revenue ! M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC007035301
13 décembre 2018
Double violation 300              324/04 30/11/2003 (3 requérants) Umberto Fragola 20/09/1912 décédé le 05/04/2006   Héritière   : Amelia Irene
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0212DEC003416905
12 février 2019
The concert venue was to replace the pre-existing wood and iron platform ( podest ) which had served since 1990 as a stage for various cultural and leisure events in the community. 7.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0629JUD000880302
29 juin 2004
These usually took the form of livestock farms (sheep, goats and bee ‑ keeping) revolving around the grandfather or father and run by their married children.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0705DEC005550807
5 juillet 2011
    The tenth and eleventh applicants, Ms Krystyna Krzyszkowiak and Ms   Irena Erchard, born respectively in 1940 and 1936, are the daughters of Mr   Michał Adamczyk.
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