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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02283
28 avril 2009
28 avril 2009
Yves, - A... Frédéric, - B... Alain, - C... Alain, - D... Gérard, - D... Pascal, - E... Maurice, - de F... Louis, - AA... Dorian, - G... Daniel, - H... Michel, - I... Gilbert, - J... Jean, - K...
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b6b
30 novembre 2005
30 novembre 2005
Jean-Yves M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922df
16 avril 2015
16 avril 2015
; CONDAMNE Monsieur Jean-Yves Z... à payer à Madame Hélène X... épouse Y... la somme de 2. 000 ¿ en application de l'article 700 du code de procédure civile, DEBOUTE Monsieur Jean-Yves Z... de sa
Source officiellecr
61372605cd58014677422556
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Jean-Yves Z..., juge au tribunal de grande instance de Digne-les-Bains, assesseur, et de Mme Anne X..., juge au tribunal de grande instance de Tarascon, assesseur ; " alors que la cour d'assises siégeant
Source officielleCour d'Appel
Marne en son action, l'a déboutée de ses prétentions forméesc/Dominique FLIPO
6253c884bd3db21cbdd857a6
9 mai 2001
9 mai 2001
LES APPELS Appel a été interjeté par Monsieur le Procureur de la République, le 24 novembre 1999 contre Monsieur Jean-Yves X..., Monsieur Jean-Yves X..., le 24 novembre 1999, de l'ensemble des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fc5
31 mai 2006
31 mai 2006
au taux légal à compter du 14 janvier 2002, *Dit que Mme Jeanne A... était créancière de Mr Yves X... pour une somme de 34. 443,69 € avec intérêts au taux légal à compter du 26 mars 2002, *Ordonné la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301390
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Jean-Yves X..., mais par son père, et puisque M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00141
12 février 2013
12 février 2013
Jean-Yves X..., débiteur de l'obligation de non-concurrence, en proportion des intérêts nécessaires des entreprises en cause, créancières de cette obligation, la cour d'appel a privé sa décision de base
Source officielleciv3
61372279cd580146773fd6ee
1 mars 1995
1 mars 1995
Jean-Luc R..., 50 / de M. Gérard U..., dit Gérard M..., 51 / de M. Jean-François V..., 52 / de M. Alain XH..., 53 / de M. Maurice XI..., 54 / de M. André XJ..., 55 / de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01463
24 septembre 2008
24 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-Yves X..., VRP au sein de la société Janneau menuiseries depuis mai 1992, a été licencié pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5d
20 février 2008
20 février 2008
Elle demande à la Cour d'infirmer le jugement en déboutant Jean-Yves X... de toutes ses demandes, en ordonnant la cessation par Jean-Yves X... de toute commercialisation directement ou indirectement de
Source officiellecr
éesc/Jean-Yves X
6079a87a9ba5988459c4d6cb
6 novembre 1997
6 novembre 1997
Jean-Yves, prévenu, - la société Malouine et Granvillaise, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 3e chambre, en date du 5 septembre 1996, qui, dans les poursuites exercées
Source officielleciv1
60794ce89ba5988459c477fd
19 mai 1999
19 mai 1999
Jean-Yves Y..., se prévalant de l'intention de son oncle, manifestée le 29 juillet 1989 auprès de M.
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008120407
29 juillet 2002
29 juillet 2002
X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 9 octobre 2001 par lequel le tribunal administratif de Nice a, sur les protestations de Mme Yvette Y... et de Mme Jehanne Z..., annulé les
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85383
4 avril 2001
4 avril 2001
Dautry - 75716 PARIS CEDEX 15 représentée par Maître BETTINGER, avoué assistée de Maître Nathalie SOLLARZ, Avocat au Barreau de l'ESSONNE Cabinet FLOQUET NOACHOVITCH INTIME : Monsieur Jean-Yves X... ..
Source officiellecr
613725f2cd58014677421bdd
21 février 2001
21 février 2001
cassation proposé pour Alain J..., pris de la violation des articles 8 et 15 de la loi du 28 décembre 1966, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, violation de la loi, manque de base légale
Source officiellecr
DOUAI, en date du 8 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Yves A
61372627cd580146774235dc
3 septembre 2002
3 septembre 2002
juge d'instruction a dit n'y avoir lieu à suivre contre Yves A... du chef d'homicide involontaire ; "1 ) alors que, Yves A... avait été mis en examen tant du chef de délit d'homicide involontaire que
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf5b
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Jean-Yves X....
Source officiellecr
écembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Gérard Y
613726a1cd58014677427331
9 janvier 2007
9 janvier 2007
civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 16 décembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Gérard Y..., Martin Z... et Jean
Source officielle2e chambre civile
6630897a031696000841352d
25 avril 2024
25 avril 2024
La SNC JEAN YVES GAYDE et CIE a fait signifier ladite ordonnance à la SARL RAPHAEL BRUNO le 11 septembre 2023.
Source officiellePage 11 sur 373