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1 500 résultats pour « Jessel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100207

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

X... et Mme Y... est issu Jesse, né le 26 août 2002 ; que le 21 mars 2008, Mme Y... a saisi le juge aux affaires familiales d'une demande en fixation de la contribution de M.

Source officielle

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TJ

2ème chambre 2ème section

67856759aaacbea0fe680eaf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre 2ème section N° RG 21/11166 - N° Portalis 352J-W-B7F-CU7X2 DEMANDERESSE Mme [D] [K] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Matthieu JESSEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2121471_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2021, Mme A B, représentée par Me Jessel, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner l'Etat à lui verser la somme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110375

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110546

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Jessel, conseiller, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310317

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310368

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Jessel, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Donne acte à M. I... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme S...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310479

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Jessel, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. W..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300071

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. C..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310163

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. et Mme U..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme L..., après débats en l'audience publique

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300157

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310514

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. et Mme [W], de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310515

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Familiale Tiniya Moorea, de la SAS Cabinet Colin - Stoclet, avocat de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310284

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Groupement forestier de [Localité 8], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100037

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Barbarossa, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. et Mme [R], après débats en l'audience publique du 5 décembre 2023

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100038

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Souchon location, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Grand Port maritime de [Localité 4], de la

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100036

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Jessel, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de la société Loujy, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société d'économie mixte d'aménagement de la Guadeloupe, après débats en l'audience

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100239

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de Mme [T], de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Codet - Chopin, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de Mme [T], de

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100305

Cassation

5 juin 2024

5 juin 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Corlay, avocat de la société Ten France, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [Z], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100483

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Jessel, conseiller, les observations de Me Carbonnier, avocat de Mme [I], de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Mace-Zimmer, après débats en l'audience publique du 25 juin 2024 où étaient présents

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