DÉCISION Requête n o 50812/17 Übeytüllah ÖZMEN contre la Turquie   La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 10 septembre 2019 en un comité composé de   :   Julia

Mme Nicole A..., épouse X..., demeurant ensemble ... au Mont d'Or, 3 / Mme Jocelyne H..., veuve Y..., agissant en qualité d'héritière de feu son mari Michel Y..., décédé, et au nom de sa fille Julia

JULIA, S. C. I. LE PLATANE, S. C. I. des DEUX BERGES, S. N. C. Y... et Cie, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société JULIAN JILL, société anonyme, dont le siège social est zone artisanale de l'Agavon, à Le Y...

Cedex (13637) ; le CENTRE HOSPITALIER D'ARLES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 28 novembre 2006 du tribunal administratif de Marseille en tant qu'il a annulé la notation de Mme Julia

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 mai 2023 et le 15 mai 2025, Mme Julia Parthiot, représentée par la SCP Adida et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Camille-Julia

DOSSIER N 11/ 00021 ORDONNANCE DE REFERE 7 Juin 2011 Madame Julia X...épouse Y... contre Monsieur Michel Z... Madame Sylvie A...épouse Z...

La SARL Julea a interjeté appel de cette décision.

Par acte de commissaire de justice en date du 30 août 2023, la société Julio a fait délivrer à M.

(SNC), JULIA (SCI), LE PLATANE (SCI), DES DEUX BERGES (SCI), Y... et CIE (SNC), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis ...

JULIA, S. C. I. LE PLATANE, S. C. I. des DEUX BERGES, S. N. C. Y... et Cie, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis ...

Juli 1981.#Maria Mascetti gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-145/80.

Auto del Tribunal de Justicia de 3 de julio de 1986.#República Francesa contra Parlamento Europeo.#Intervención.#Asunto 358/85.

BARCELONA (Espagne) représenté par Me Rafaële BLACHERE, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Julia X... C...

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de l'EIRL Pastor Julian.

AL ET CO DEVELOPPEMENT CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Julia BONNAUD-CHABIRAND REPUBLIQUE FRANCAISE

Numéro de Minute : Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 002837 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 15/01/2025 Débiteur : HOLDING JULEAR (SASU) [Adresse 1] représentée par

En présence de : Madame Juliane HUREL, susbtitute placée, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 17/04/2026.

#Julia Borghans prieš Europos Komisiją.