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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:446505.20220110
10 janvier 2022
10 janvier 2022
industrielles acquises par la SAS Kem One par l'effet de l'apport partiel d'actif du 2 juillet 2012 doit être fixée à 80 % de leur montant avant l'opération d'apport.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90487
13 avril 2023
13 avril 2023
[I] Défendeur : la société Keos Metz Marly by Autosphere Requête n° : 1247/22 Ordonnance : 90487 du 13 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Keos Metz Marly
Source officielleRéférés
669ff12bd9953d09165acdda
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[P] [I], gérant de la SARL ARDA, s’est porté caution solidaire de la SASU KEMER et de [H] [T], dans la limite de 30.000 euros et pour une durée de neuf ans.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07221bc19e7640ea3e9f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Kem one, dit et jugé que la S.A.S.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300457
3 mai 2012
3 mai 2012
selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 décembre 2010), que la société Construction et Gestion Hôtelière (la société CGH) est propriétaire de locaux à usage commercial donnés en location à la société Hôtel Ker
Source officielleciv2
6137211dcd580146773f113f
14 février 1990
14 février 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société LES TRANSPORTS KEN C..., sis Corner Farm Hayton-Retfor Notts Englan DN 229 9 CL,
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de37676b73dd81b96ecc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
La société Kea Invest ne formule aucune observation.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10718
21 septembre 2022
21 septembre 2022
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Kem One aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Kem
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488321.20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
la société Hexa Ingénierie à garantir les sociétés Keller Fondations Spéciales et Apave Nord-Ouest à concurrence de 20 % de cette condamnation, M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6538b3c87ffc2c8318ee0035
24 octobre 2023
24 octobre 2023
KEOS [Localité 7] BY AUTOSPHERE anciennement dénommée Etablissements A.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626792
25 mai 1988
25 mai 1988
Vu la requête, enregistrée le 22 avril 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme KER EOL, dont le siège social est à Saint-Vougay (29225), représentée par son
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c55291
19 octobre 1972
19 octobre 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 13 DECEMBRE 1968, KELLER, MINEUR AUX HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE, QUI DEVAIT PRENDRE SON POSTE DE TRAVAIL A 18 HEURES, A QUITTE SON DOMICILE EN MOTOCYCLETTE A
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007708488
12 décembre 1986
12 décembre 1986
Article 5 : Le surplus des conclusions de la commune de Belgentier, ainsi que le recours incident de la société Keller-travaux sont rejetés. Article 6 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielleChambre 3-3
6789fc4711ec33b4fa0f17a8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/09146 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLTGL Ordonnance n° 2025/M11 SA KEP TECHNOLOGIES, représentée en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86052
5 mars 2002
5 mars 2002
La société KEF doit être déboutée de ses demandes dont celle en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200306_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Meillard représentant la SARL Ker Optik et M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008174737
28 avril 2004
28 avril 2004
Keller ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Les conclusions à fin de récusation de M. Keller présentées par M. X sont rejetées.
Source officielleSection des Référés
677d87b3b032d83cfd3e8dbd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ARCHITECTURE et la MAF, en qualité d’assureur de la SARL ATELIER KEB ARCHITECTURE.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162700418eff35429d864d7
29 octobre 2013
29 octobre 2013
KELLER FONDATIONS SPÉCIALES ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 4] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Maître Guy DRAGON membre de la SCP DRAGON & BIERNACKI, avocats au
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310227
19 mai 2016
19 mai 2016
____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Ken
Source officiellePage 11 sur 404