Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2025, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représentée par la SELAS Lantero et associés, Me Lantero, conclut au rejet de la requête

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 janvier 2025, le CHU de Clermont-Ferrand, représenté par la SELAS Lantero et Associés, Me Lantero, ne s'oppose pas à l'expertise et demande au juge des référés

Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019 LAHERA Productions

Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2018 LAHERA PRODUCTIONS

Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020 LAHERA Productions

Un rapport d’expertise extrajudiciaire réalisé par le cabinet Lagersie a été dressé le 22 avril 2021. C’est dans ces conditions que M.

Vu la procédure suivante : La communauté de communes du Mont d'Or et des Deux lacs et les communes des Fourgs, de Labergement-Sainte-Marie et de Métabief ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

Il a ensuite été transféré au CHU de Nîmes, où il a été admis le 20 mars 2017 à 0 heures 51 pour la prise en charge d'un hématome latéro-cervical droit.

Par un mémoire en défense enregistré le 7 juillet 2025, la commune de Montluçon, représentée par la SELAS Lantero et associés, conclut au non-lieu à statuer sur la requête dès lors que les documents sollicités

Z... avait été hospitalisé en 1980, pendant quinze jours, au pavillon d'urgence médicale, pour une douleur latéro-thoracique gauche, c'est-à-dire pour un problème cardiaque ; qu'en affirmant néanmoins

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mai 2024, le centre hospitalier de Riom, représenté par la SELAS Seban Auvergne, Me Lantero, ne s'oppose pas à son appel en cause.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 juillet 2023 et 24 janvier 2024, la commune du Tampon, représentée par Me Cafarelli et Lantero de la SELAS Seban Auvergne, conclut, dans le dernier état

        La requérante a introduit le 30 septembre 1985 une procédure devant le tribunal de Lamego (tribunal da comarca de Lamego) visant à déclarer nulle pour vice du consentement

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (premier président de la cour d'appel d'Orléans, 14 septembre 1999), que la société Huet et Lanoe

45.965 formés par Mme Marie-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un même jugement rendu le 14 avril 1997 par le conseil de prud'hommes de Vierzon (section commerce), au profit de la société Lafferrière

#EU-tavaramerkki – Väitemenettely – Hakemus kuviomerkin CCLABELLE VIENNA rekisteröimiseksi EU-tavaramerkiksi – Aikaisempi EU-sanamerkki LABELLO – Suhteellinen hylkäysperuste – Sekaannusvaara – Asetuksen

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 février 2023 l'Ehpad Roger Jalenques de Maurs, représenté par la SELAS Seban Auvergne, Me Lantero, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de

Par des mémoires en défense enregistrés les 4 avril, 25 juin et 8 juillet 2025, les hospices civils de Lyon (HCL), représentés par la Selas Lantero et associés (Me Lantero), à titre principal, concluent