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1 824 résultats pour « Lenoble »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92af2

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

représenté par Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de CREUSE, Me Loïc THOREL de la SELARL LENOBLE ET THOREL, avocat au barreau de PARIS, THELEM ASSURANCES dont le siège social est Le

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02077_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Lenoble, cette pièce ne lui a pas été communiquée par le tribunal administratif, si bien que le jugement contesté a méconnu le principe du contradictoire ; - la décision de refus de titre de séjour est

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

697af8a3cdc6046d470f8b35

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Il explique qu'il n'a pas reçu de lentilles de contact durant sa détention et a été contraint de réutiliser les lentilles journalières qu'il portait au moment de son incarcération jusqu'à sa libération

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2522296_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

B... représentée par Me Leboul, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis d’

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2312886_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

B..., représentée par Me Leboul, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 3 octobre 2023, réitérée le 9 novembre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01209

Cassation

9 juin 2010

9 juin 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., épouse Y..., a été engagée par la société Lenôtre à compter du 20 août 2001, en qualité

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2502508_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

D B A, représenté par Me Leboul, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 février

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6034fdde136baf2b6eedb72f

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

[J], lequel a avantagé l'offre concurrente de LENOVO auprès de la société SAGEM SÉCURITÉ , après s'être présenté de manière ambiguë auprès de la société LENOVO comme étant salarié de la société SERDEN,

Source officielle
CC

civ1

607943449ba5988459c41c8c

Cassation

16 décembre 1975

16 décembre 1975

EST DECEDE LE 15 MARS 1964, LAISSANT SA VEUVE COMMUNE EN BIENS ET QUATRE ENFANTS, PHILIPPE, COLETTE, EPOUSE FRIER, CECILE, EPOUSE GONDRAND ET MARGUERITE, ALORS EPOUSE LECOLE; QUE L'ACTIF DE LA COMMUNAUTE

Source officielle
CC

civ3

60794bf09ba5988459c444e7

Cassation

6 mai 1980

6 mai 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LEGUAY, LOCATAIRE D'UN DOMAINE RURAL APPARTENANT A LESOBRE, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (AMIENS, LE 15 JUIN 1978) D'AVOIR DECLARE QUE SON BAILLEUR ETAIT FONDE EN SON

Source officielle
CC

civ1

60794de59ba5988459c48b43

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

du 13 octobre 2000, tendant à ce qu'il soit fait interdiction à la Société capbretonnaise de distribution (SOCADI) de poursuivre la vente au Centre Leclerc de Capbreton de produits d'entretien des lentilles

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01498_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

au quartier des Lentillères ne devait être réalisé et fait peser la charge de la preuve sur la requérante.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2422885_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Article 4 : L’Etat versera la somme de 2 000 euros à Me Leboul, au titre des articles 37 de la loi du 10 juillet 1991 et L. 761-1 du code de justice administrative, sous réserve que Me Leboul renonce à

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5786ccdc6046d47a6bbeb

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Madame le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Valenciennes, [Adresse 1], comparaissant par Madame Mélanie MAZINGARBE, procureur adjointe, D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : LETOILE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE02440_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

A, représenté par Me Leboul, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Versailles du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2314657_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leboul, avocate de M.

Source officielle
CC

civ1

60794ca89ba5988459c465bf

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

X..., qui avait perdu la vue à la suite de la pose d'une lentille de contact faite sans prescription médicale par un opticien, M.

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b523

Cassation

24 octobre 1972

24 octobre 1972

SUR LE PREMIER ET LE DEUXIEME MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 NOVEMBRE 1970), LA SOCIETE SILOR, AUX DROITS DE LA SOCIETE " LENTILLES OPHTALMIQUES RATIONNELLES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110925

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

aux Conseils, pour la société E-Ophta La société E-Ophta fait grief à l'arrêt attaqué, de lui avoir enjoint de retirer de son site internet les mentions « Prescription médicale de lunettes et de lentilles

Source officielle
TA

7ème Chambre (J.U)

DTA_2303809_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Charret, - les observations de Me Leboul, pour M. A, absent, - le préfet du Loir-et-Cher n'était ni présent ni représenté.

Source officielle

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Annonces BODACC549 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

IMMO 1 LENOBLE

SIREN 878238740GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

17/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCM LENOBLE VICENS

SIREN 319492708GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU MANS

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Lenoble Multiservices

SIREN 978249472GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PONSARD-LENOBLE

SIREN 948053731GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

26/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Postigo Lenoble

SIREN 911631828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

transfert du siège social.

07/08/2026

Voir →