doit être réalisé, même en l'absence de pose immédiate du fait qu'il achève l'entretien de la lentille par l'élimination des produits indésirables, tout en ayant précédemment constaté qu'aux termes de

réalisées les autres lentilles, objets des brevets litigieux ; qu'en se bornant à retenir que la forme était dictée par la fonction de la lentille pour exclure toute protection sur le terrain de la loi

société Partirel La Hénin et compagnie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1993 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Lenotre

qu'il soit dit qu'elle reste titulaire de 125 parts dans la société Lenôtre ; qu'en attribuant à l'époux la totalité des parts détenues par l'indivision post-communautaire dans la société Lenôtre (soit

Leonel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 7 novembre 2002, qui, pour vol, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement dont 4 mois avec sursis et mise à l'épreuve, 5 ans

Leonel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 2005, qui, pour destruction volontaire d'un bien appartenant à autrui par effet d'un incendie de nature

indiquée sur le catalogue n'a pas le même sens dans cette hypothèse ; que cependant le fait de mettre en avant le caractère immédiat de la livraison des lentilles alors que seules peuvent être livrées

La prescription de verres correcteurs ou de lentilles de contact oculaires correctrices constituent des actes médicaux ne pouvant être réalisés que par des médecins.

de tromperie sur la nature, la qualité, l'origine ou la quantité d'une marchandise, et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que le prévenu s'était engagé par contrat à livrer des lentilles

anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Contrôle technique de Creney (CTC 10), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Etablissement Lenoir

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 MARS 2025 La société Richard Lenoir

la société Optique Royer en liquidation de l'astreinte prononcée par ordonnance de référé et assortissant la condamnation de la société Laboratoire de prothèses oculaires (LPO) à cesser la vente de lentilles

Michel Y... fait grief à l'arrêt attaqué(Bordeaux, 8 avril 1991) de l'avoir débouté de sa demanded'attestation ASSEDIC, alors qu'en ne mentionnant pas lenom du magistrat ayant prononcé ledit arrêt lors

siège est La Vercantière-en-Quercy, 46340 Salviac, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile A), au profit : 1 / de la société Banque Dumenil Leble

dénommée Laboratoire Juva Santé (la société Juva Santé), ainsi que la société LR Monoprix distribution (Monoprix) aux fins de leur voir interdire, sous astreinte, de vendre des produits d'entretien pour lentilles

par l'Union des opticiens-France (UDO) le 2 février 2001, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes,19 décembre 2002) de l'avoir condamnée, sous astreinte, à cesser la vente de solutions pour lentilles

La société Etablissement Trescarte contestant avoir consenti en 2017 à une vente de lentilles vertes du Val de Loire, la société Leplatre & Cie a saisi la Chambre arbitrale internationale de [Localité

industrielle B, rue de Luyot, bâtiment Equipeco à Seclin (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1990 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Banque Lenoir

Operations France, Cogesal-Miko, Amora Maille, Relais d'Or Centrale, Unilever BCS France, Unilever France Holdings, Alsa France et toute autre société du groupe Unilever, Sodexo Entreprises, Medion France, Lenovo

Industrie, maître de l'ouvrage, a, selon devis du 24 juillet 1984 et avenant du 22 janvier 1985 relatif aux sols de l'immeuble, confié l'exécution d'un marché de travaux de construction à la société Lensel