Par un mémoire, enregistré le 17 juin 2024, la SAS Atelier de Montrottier Loïc Parmentier et Associés, la SAS Atelier du Rouget Simon Teyssou et Associés, et la SCOP Euclid Ingénierie, représentées par

Loïc Gilles Z...

Vu les autres pièces du dossier.

Maître Jean-Loïc Z... a saisi le bâtonnier de Quimper d'une demande en fixation d'honoraires, le 28 novembre 2013.

Antonio Zuliani, Alix Petersen et Loïc Kervarec, en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Loïc X...

Loïc GAUTHIER, Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 9 juillet 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

Loïc GAUTHIER, Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 1er octobre 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

Loïc, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 4 mai 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui pour délit de blessures involontaires, a mis hors de cause la compagnie d'assurances

Loïc X..., domicilié [...]                                         , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt

Loïc X..., domicilié [...]                                          , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER

Loïc X..., domicilié [...] , 2°/ la société Auxerre distribution presse X...

Loïc P... le 22 septembre 2000 ; Attendu que le 20 septembre 2000, ce dernier a déclaré avoir été piqué par l'os d'un manchon de canard le 18 septembre précédent à 15 h 15 alors que, ce jour là, il travaillait

Loïc Y..., domicilié [...]                              , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

- constater que l'enfant Loïc a été à la charge du père jusqu'en avril 2008.

Loïc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt (n° RG : 15/00583) rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société F... et Olivier

CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Rennes, contre l'arrêt de ladite Cour, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 1988, qui a relaxé Loïc X...