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377 résultats pour « Malbosc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b3

Appel

4 novembre 2002

4 novembre 2002

Ainsi, les marques des cigarettes "gauloises", "Malboro", "Benson & Hedge", "Kool" apparaissent sur les photographies représentant des véhicules de formule 1 ou des pilotes.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Y..., le 04 Décembre 2002c/COMITE NATIONAL CONTRE LE TABAGISME - M

6253c8ecbd3db21cbdd86ad8

Appel

17 juin 2003

17 juin 2003

La partie poursuivante critiquait, entre le 14 octobre 2000 et le 4 mars 2002, la reproduction illicite à de très nombreuses reprises dans "l'Equipe Magazine" de marques du tabac telles que "Malboro

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a28c38f76f783032f1

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée sur l'audience par Me Marianne MALBEC

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca5e64ed976c452144f0c8

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

plaidant INTIMEE : Madame [X] [O] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100775

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

aurait dû permettre au docteur A... de déceler le mauvais fonctionnement du cathéter. » « Mais l'expert judiciaire a noté que « sur ce seul cliché, il était bien difficile de faire le diagnostic de malposition

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300540

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

équipé situé en zone d'urbanisation future est largement satisfactoire … (qu') il suffit, pour s'en convaincre, de constater que, pour un terrain situé en zone NA, à l'intérieur du périmètre de la ZAC MALBOSC

Source officielle
CA

3e chambre civile

6789f6ff39ae1759ccf6062a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

MAISON GOIXART & FILS [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Ordonnance

Source officielle
CA

Référés

66177da8e5d80f0008c2e7ce

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

gérant en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 1] ensemble représentés par la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, et par la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA01080_20221014

Admin. Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

E B, représenté par la SELARL Barret-Bertrandon-Jamot-Malbec-Tailhades, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement n° 1821714 du 7 janvier 2021 du tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2602708_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Meunier, du 29 septembre au 28 novembre 2025, ensuite dans des hôtels d’urgence du 30 décembre 2025 au 30 janvier 2026, et enfin du 30 janvier au 1er avril 2026 au centre d’accueil d’urgence (CAU) Malbec

Source officielle
TJ

Première Chambre

69ced3b1cdc6046d47e7ec81

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sylvie BERTRANDON de la SELARL CABINET BERTRANDON, avocats au barreau de PERIGUEUX Maître Sylvie BERTRANDON de la SELARL BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2210796_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Par suite, Mme C épouse B est fondée à soutenir qu'elle n'a pas donné son consentement à l'intervention qui a été réalisée le 27 mai 2019, qui comportait un risque de malposition des clips, entraînant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86780

Appel

22 janvier 2003

22 janvier 2003

représenté par son syndic la Régie DELECHAUX CLAVEL Siège social : C/la Régie DELECHAUX CLAVEL 139 rue Vendôme 69477 LYON CÉDEX 06 représenté par Maître LIGIER DE MAUROY, Avoués assisté par Maître MALOSSE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00215

Cassation

16 février 2010

16 février 2010

(signifiées le 29 août 2008) faisant valoir qu'en l'absence de toute contestation quant à la qualité du travail réalisé par la société SDE au profit des débiteurs Malosse, Moulin et fils, Blucher Génie

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007776288

Admin. suprême

2 novembre 1990

2 novembre 1990

Jean Z..., professeur d'université, demeurant 18, bois de Malbos à Mérignac (33700) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a3a

Appel

13 février 2003

13 février 2003

FRANCE ASSURANCES VIE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 13 FEVRIER 2003 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre X représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me MALOSSE

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503145_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Paggi, rapporteur, - et les observations de Me Malbanc, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

60352ae7f6774f5590a38848

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Bernard CADIOT de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assistée de Me Alexandre MALBASA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61630e57da3e3d306603681a

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

diligences en la personne de sa liquidatrice Mademoiselle [X] [T] ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Alexandre MALBASA

Source officielle
CA

2e chambre civile

65a0eea45bbe450008b2cf72

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

barreau de NARBONNE INTIMES : Monsieur [E] [D] né le 21 Décembre 1958 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle