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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721fdcd580146773f9500
26 janvier 1994
26 janvier 1994
André X..., demeurant à Faatemu, commune de Tumaraa, BP 202, Uturoa (Ile de Raiatea (Polynésie Française), 2 / M.
Source officielleciv3
613721e7cd580146773f8993
8 juin 1993
8 juin 1993
André X..., demeurant aux Marches (Savoie), hameau de Maraville, 38/ Mademoiselle Emmanuelle X..., demeurant aux Marches (Savoie), hameau de Maraville, 48/ M.
Source officielleciv3
61372223cd580146773fa8cb
23 mars 1994
23 mars 1994
Maxime, Henry, Carl X..., - Mme Ariane, Cécile, Marie X... épouse B..., - Mme A..., Marcelle, Andrée, Martine X... épouse C..., ont déclaré reprendre l'instance en qualité d'héritiers de M.
Source officielleciv3
61372227cd580146773faa85
23 mars 1994
23 mars 1994
Georges X..., 2 / de Mme Andrée A..., épouse X..., demeurant ensemble impasse de la Mitaine à Varennes-les-Narcy, La Charité-sur-Loire (Nièvre), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officielleciv3
6137226bcd580146773fccfa
23 mai 1995
23 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria, Andrée Y..., divorcée X..., demeurant ... (14e), en cassation
Source officielleciv3
6137229acd580146773ff041
29 novembre 1995
29 novembre 1995
du lotissement "Les Terrasses de Cassis", a déclaré intervenir à l'instance ; en cassation d'un jugement rendu le 1er octobre 1993 par le tribunal d'instance de La Ciotat, au profit de M. et Mme André
Source officielleciv3
613722adcd58014677400015
3 juillet 1996
3 juillet 1996
André X..., 2°) Mme Z...
Source officielleciv3
613722f3cd5801467740399f
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Chambre des expropriations), au profit : 1°/ de Mme Angèle X..., veuve Y..., ayant demeuré ..., et aux droits de laquelle viennent ses héritiers, Mme Françoise, Pauline Z... et Mlle Denise, Angèle, Andrée
Source officielleciv3
613722f3cd580146774039a0
28 janvier 1998
28 janvier 1998
chambre des expropriations), au profit de Mme Angèle X..., veuve Y..., ayant demeuré ..., et aux droits de laquelle viennent ses héritiers : 1°/ Mme Françoise Pauline Z..., 2°/ Mlle Denise Angèle Andrée
Source officielleciv3
61372301cd58014677404477
25 mars 1998
25 mars 1998
André Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Simone X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 21 janvier 1997 par le juge de l'expropriation du département des Vosges, siégeant
Source officielleciv3
613722d1cd58014677401de8
26 mars 1997
26 mars 1997
Z... de Min, demeurant ..., 3°/ de Mme Andrée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d6
6 novembre 2007
6 novembre 2007
application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Octobre 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame ANDRE
Source officielleciv3
6137231acd58014677405745
17 juin 1998
17 juin 1998
André Z..., représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bf
3 avril 2013
3 avril 2013
le 17 Novembre 1921 à LOUHANS ... 20145 SARI SOLENZARA assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Jean François POLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Antoine Jean André
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007762005
20 décembre 1989
20 décembre 1989
André et René Y... devant le tribunal administratif de Grenoble ; Vu 2°), sous le n° 78 120, la requête enregistrée le 30 avril 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le maire
Source officielleciv3
613721dfcd580146773f855a
13 octobre 1993
13 octobre 1993
André Paul B..., 4 / Mme Dominique, Suzanne, Marie A..., épouse de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01752
11 juillet 2017
11 juillet 2017
mur s'est effondrée et l'a écrasé ; qu'au cours de l'information judiciaire ouverte, à la suite de cet accident, du chef d'homicide involontaire, un expert a constaté que l'ouvrage était latéralement ancré
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de9
18 décembre 2014
18 décembre 2014
.-75016 PARIS représenté par Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES, Me Carine MANDON BARDAUD-CAUSSADE de la SCP AVELINE-MANDON BARDAUD CAUSSADE SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Madame
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1b8
25 septembre 1990
25 septembre 1990
André, 2 2K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 juillet 1989, qui pour infractions à la législation et à la réglementation des relations financières avec l'étranger
Source officielleciv3
6137236bcd58014677409806
8 mars 2000
8 mars 2000
Chemin, Villien, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.
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