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1 917 résultats pour « Manon LE ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372203cd580146773f97f4

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

TROISIEME CHAMBRE CIVILE : Sur la requête présentée le 2 septembre 1992 par Me Choucroy, avocat : 1 ) des 6 syndicats des copropriétaires des bâtiments d'habitation de l'ensemble immobilier Le Bois du Roi

Source officielle

Page 11 sur 96

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Journal officiel
Créations

Romane, LE ROUX, Romane, Louna, Manon

SIREN 982688541Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

24/01/2024

Voir →

Créations

Com-Op, LE ROUX, Manon

SIREN 948262894Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

27/01/2023

Voir →

Créations

LE ROUX, Manon Clémence Marie

SIREN 892144312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

22/12/2020

Voir →

CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a40

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

SOCIALE ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 MINUTE N° N° RG 19/00825 - N° Portalis DBVF-V-B7D-FMDZ Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MACON

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007735722

Admin. suprême

23 septembre 1987

23 septembre 1987

Vier, Barthélémy, avocat de la commune de Marly-le-Roi, de Me Célice, avocat de la Société Européenne d'études et d'essais d'environnement SEEEE , de la S.C.P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2505209_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

A..., représenté par Me Chabbert Masson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Gard a refusé de renouveler son titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2502817_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

B A, représenté par Me Chabbert Masson, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Gard a implicitement rejeté sa demande de renouvellement de son titre de séjour ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503486_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

B..., représenté par Me Chabbert Masson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Gard a refusé de renouveler son titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504718_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

A... épouse C..., représentée par Me Chabbert Masson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Gard a refusé de renouveler son titre de séjour ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
CC

soc

613721cfcd580146773f7991

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Saintoyant, Lecante, Boittiaux, Bèque, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Beraudo, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, Mmes Bignon, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137231bcd58014677405831

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Le Roux-Cocheril, Chagny, conseillers, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Terrail, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613722e3cd58014677402c3e

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Le Roux-Cocheril, conseiller, MM. Frouin, Besson, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2400146_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2024, Mme A B épouse C, représentée par Me Chabbert-Masson, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 décembre 2023

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2500260_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A..., représenté par Me Chabbert Masson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Gard a refusé de renouveler son titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503819_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

B..., représentée par Me Chabbert Masson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Gard a refusé de renouveler son titre de séjour ;  2°) d’enjoindre au préfet

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501897_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

B..., représenté par Me Chabbert Masson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du Gard a refusé de renouveler sa carte de résident ; 2°) d’enjoindre au préfet du

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e761b7735881a7c3a88

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Xavier MASSIP, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Pierre-Antoine DEGROOTE, avocat au barreau de RENNES Société STRUCTURE BETON LE ROUX

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2505549_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600242_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504043_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504752_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600270_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

B..., représenté par Me Chabbert Masson, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision

Source officielle