CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

20 973 résultats pour « Marie José DE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89994

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

1ère CHAMBRE - SECTION N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 3 OCTOBRE 2007 No du répertoire général : 06/00040 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Marie-José

Source officielle
CC

civ2

613723b8cd5801467740d4de

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ee933e22996ce54481e630

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 5] [Localité 2] non comparante, ni représentée Composition du Tribunal Président : Julien FERRAND Assesseur collège employeur : Miren-Amaya FABREGOULE DECHENAUX Assesseur collège salarié : Marie-José

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ee933e22996ce54481e651

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 5] [Localité 4] non comparante ni représentée Composition du Tribunal Président : Julien FERRAND Assesseur collège employeur : Miren-Amaya FABREGOULE DECHENAUX Assesseur collège salarié : Marie-José

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ee934222996ce54481e700

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

le 23 Janvier 1997 [Adresse 1] [Localité 4] comparante Composition du Tribunal Président : Julien FERRAND Assesseur collège employeur : Miren-Amaya FABREGOULE DECHENAUX Assesseur collège salarié : Marie-José

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

65b36b758c0355000835f672

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

barreau de PARIS, toque : C2062 Intimée : Compagnie d'assurance AGS CGEA IDF EST ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902, 908 et 911-1 du code de procédure civile) (n° /2024, 1 page) Nous, Marie-José

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03263

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marie José Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 3 novembre 2015, qui, pour recel d'abus de confiance l'a

Source officielle
CC

civ3

6137211dcd580146773f1183

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Anne-Marie, José B..., demeurant à Perne-les-Fontaines (Vaucluse), quartier des Costes et Fontblanque, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1988 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale)

Source officielle
CC

soc

6137212ecd580146773f1a73

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Marie-José X..., demeurant 3961 Valois (Suisse) Zinal, hôtel Pointe

Source officielle
CC

soc

613721fccd580146773f946e

Cassation

16 décembre 1993

16 décembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

66fce3f48d6ea26f688da8ad

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

audit siège, représentée par Me Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2024, 2 pages) Nous, Marie-José

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162be8599b588421c5e37c9

Appel

29 février 2012

29 février 2012

PARIS, toque : E1572 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, Président Madame Marie-José

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874ef

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

BENEIX André X... représenté par la SCP MALET Marie José Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ SA CETELEM représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE SA ATHENA BANQUE DEVENUE AGF BANQUE représentée

Source officielle
CC

civ1

61372126cd580146773f1642

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gérard Y..., 2°/ Madame Jacqueline X... épouse Y..., demeurant ensemble à Camaret (Vaucluse), route d'Orange, 3°/ Mademoiselle Marie-José

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007828747

Admin. suprême

5 novembre 1993

5 novembre 1993

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 juin 1986 et 20 octobre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie José Y..., demeurant au domaine

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd23

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

cassation pris de la violation des articles 310, 331, 332, 335, 336, 591 à 593 du Code de procédure pénale : " en ce que le procès-verbal des débats mentionne (p. 11) que le président a déclaré que Marie-José

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a30ed1cdc6046d470ca356

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

] acquisition tous terrains et immeubles… [Localité 1] : 438 148 [Localité 2] REPRESENTANT(S) : défenderesse défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a32a2dcdc6046d470f894a

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

l'agro-alimentaire… [Localité 2] : 834 569 816 REPRESENTANT(S) : SAS SKIPPER prise en la personne de Monsieur [Q] [L], présidente COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a32a4ccdc6046d470f8b41

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEFENDEUR(S) : [Y] [N] [Adresse 1] mécanique [Localité 1] : 441 615 804 REPRESENTANT(S) : en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a32c57cdc6046d470fc589

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

: 4TM (SAS) [Adresse 1], viabilisation réseaux… [Localité 1] : 903 752 319 REPRESENTANT(S) : Monsieur [U] [E], président COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Source officielle

Page 11 sur 1049

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC462 résultats

Journal officiel
Créations

MIASSI, Marie-José, Rubio, Denis, Egnonam

SIREN 109025767Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

30/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS PREMILHAT MARIE-JOSE ET GILQUIN NATHALIE

SIREN 391530011Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES DU DOCTEUR FENEROL MARIE JOSE

SIREN 452493000Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

21/07/2026

Voir →

Créations

LAMART, Pascale Marie-José, DE PAERMENTIER

SIREN 903822260Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

17/05/2026

Voir →

Créations

Chasset, Amandine Marie-José Monique Désirée, Nave

SIREN 104771894Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

17/05/2026

Voir →