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13 004 résultats pour « Michaëlla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261ecd58014677423166

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

hébergée par une parente âgée dont elle n'indique pas les coordonnées ; qu'en outre, il résulte suffisamment du dossier que Tania X... tente de faire pression sur les témoins et notamment sur son fils Mickaël

Source officielle

Page 11 sur 651

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CC

cr

6137268fcd58014677426892

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

cours de sa détention, reçu les soins justifiés par son état de santé ; qu'en outre, il résulte suffisamment du dossier que Tania X... tente de faire pression sur les témoins et notamment sur son fils Mickaël

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007764922

Admin. suprême

8 janvier 1990

8 janvier 1990

Mickaël Z..., demeurant CD 11 à L'Etang Salé (La Réunion) ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00451

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

Michael Y...

Source officielle
CC

civ2

6137250acd5801467741a74c

Cassation

13 septembre 2007

13 septembre 2007

attaqué (Aix-en-Provence, 29 mars 2006) que le 13 février 1995, l'enfant Sophie X... de Saint Joseph, âgée de 6 ans, a été blessée, durant une "interclasse", à un oeil par une bille lancée par l'élève Mickaël

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008225941

Admin. suprême

18 février 2005

18 février 2005

Michael X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b1

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Y..., a notamment constaté que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur les enfants Leandro, né le le 3 décembre 2001 et Michaël, né le 23 septembre 2005, a fixé leur résidence habituelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201573

Cassation

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Michaël X.... PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché au jugement attaqué d'avoir condamné M.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1994:285

droit européen

1 décembre 1994

1 décembre 1994

#Fotini Michael-Chiou gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-46/93.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00013

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Mickaël A..., a été payée directement pour les soirées organisées par celui-ci au sein de la discothèque de l'établissement ; - Mijanes Services Ltd (comme F Events ou CGS Ltd) avait pour seul client la

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c1e

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

les dispositifs concernant l'intéressé sont ci-dessus détaillés, il apparaît que l'hôtel dont Akli X... était le gérant abritait deux trafics d'objets distincts, l'un animé par un de ses employés, Mickaël

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00414

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Michaël X... coupable des faits qui lui sont reprochés, l'infirmant, l'a condamné à la peine de quatre mois d'emprisonnement, et en conséquence, sur l'action civile, l'a condamné à payer à Mme Z...

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fdc

Cassation

29 octobre 2002

29 octobre 2002

concernent la mise sous tension des lignes électriques, à les supposer caractérisées, ne peuvent être imputées qu'à d'autres personnes physiques qu'Alain Z... ou, s'agissant de l'accident subi par Michaël

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:1127DEC005019699

Admin. suprême

27 novembre 2003

27 novembre 2003

the kitchen; fourth, his girlfriend mistook him for a burglar; fifth, neither Michael’s brother, John, nor friend Sean Murray reported their telephone conversations with Michael to the police; sixth,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0506DEC004791699

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

    The attack on Michael Menson At the time of his death, Michael Menson was a single thirty-year old black man.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec94

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

2 ARRÊT DU 22/ 09/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 00589 Jugement (No 10/ 00140) rendu le 23 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : DG/ LL APPELANT Monsieur Michaël

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69fec0c6cdc6046d471eddd5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[B] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident représentée par Me Michaël DAHAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

the kitchen; fourth, his girlfriend mistook him for a burglar; fifth, neither Michael's brother, John, nor friend Sean Murray reported their telephone conversations with Michael to the police; sixth,

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:193

droit européen

14 juillet 2000

14 juillet 2000

#Michael Cwik proti Evropska komisija.#Zadeva T-82/99.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:18

CJUE

21 janvier 1987

21 janvier 1987

#Michael Powell tegen Europese Commissie.#Zaak C-219/84.

Source officielle