Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 6 juillet 1995, qui l'a condamné pour homicide involontaire et infraction à la réglementation de la sécurité des travailleurs

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 1er avril 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Arielle

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 février 2004, qui, pour usage de faux, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 euros d'amende

X... avait été l'auteur principal de ce "montage" et que Michel Y... avait été son complice, en l'embauchant; "et aux motifs propres que Michel Y... devait être retenu dans les liens de la prévention

Jean-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre Marie-Claude C... et Michel A... du

Michel, - Z...

Michel, - Y...

Michel, - LA SOCIETE X... A...

Michel, - X...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 2002, qui, pour exécution d'un travail dissimulé, contrefaçon de marques, publicité de nature à

correctionnelle, en date du 18 mai 2005, qui, pour escroquerie, a condamné la première à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et prononcé sur les intérêts civils et qui a débouté la seconde, après relaxe de Michel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marthe X... décédée le 17 mai 1994 , a laissé pour lui succéder ses deux fils Michel

X... a été embauché le 6 septembre 1960 par la Manufacture Michelin ; qu'en application de l'avenant d'entreprise à la Convention collective nationale du caoutchouc, il bénéficie depuis 1990 de six jours

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 mars 2007, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'exercice illégal de la médecine

Michel Y...- Martin a son siège sis 2, route de Champagne - 69130 Ecully ; que M.

des droits de l'homme, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation du principe de la présomption d'innocence ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 20 mai 1997, qui, pour appels téléphoniques malveillants et réitérés, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis,

dénommée pour subornation de témoin, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire de Michel

D... ; que Michèle D... fait plaider in limine litis la nullité de la procédure au niveau du jugement du tribunal correctionnel de Pau du 9 septembre 2004, le tribunal ayant statué alors qu'elle n'était

Michel - LA SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNOBLES X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2003, qui, pour