mise à disposition au greffe Ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée sur demande d'ouverture Composition du tribunal lors de l'audience du 03 juillet 2025 Président: Madame Nathalie

mise à disposition au greffe Ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée sur demande d'ouverture Composition du tribunal lors de l'audience du 03 juillet 2025 Président: Madame Nathalie

Composition du tribunal lors de l'audience du 15/01/2026 PRESIDENT : Madame Nathalie FERRIÉ JUGES : Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Patrice LEMERCIER GREFFIER : Madame Marion KINDRAICH [P] AUTOMOBILE

ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 551 Rôle N° 14/05122 [G] [F] [T] [Z] ALIAS [L] [U] C/ SA ERILIA Grosse délivrée le : à : Me Nathalie

. ; Aux motifs que « la SA Assurances du Crédit Mutuel IARD a parfaitement raison de prétendre que Hervé X... et Nathalie Y... ne peuvent percevoir une indemnisation supérieure au montant des travaux

Il n'a pas non plus résilié le service Naocal à l'issue de l'une des périodes trimestrielles d'adhésion mais a unilatéralement suspendu le paiement des factures portant sur les « leads en Naocall » à compter

Du 1er décembre 2008 au 1er octobre 2009 Nathalie X... s'est trouvée en congé maternité.

FOURN - M.

[R] [R] C/ PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 01 AOUT 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Nathalie

[M] C/ PREFET DE L'ISERE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Nathalie

: Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que les juges ne peuvent accueillir ou rejeter les demandes dont ils sont saisis sans examiner tous les éléments de preuve qui leur sont fournis

capital social de 1.000 €, dont le siège social est situé au [Adresse 1], radiée du Registre du Commerce et des Sociétés de Fort-de-france sous le numéro 808 748 065 depuis le 02 juin 2023 Nous, Nathalie

*1DE/00/08/12/47* 2025001519 - 1 -N° PC : 2025/93 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 03/07/2025 Madame [X] [S] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur

*1DE/00/08/12/48* 2025001571 - 1 -N° PC : 2025/94 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 03/07/2025 Madame [E] [S] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur

*1DE/00/08/26/98* […] Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 15/01/2026 SAS SNOWFLAKE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur Bruno SACHET, Monsieur Fabrice

La trésorerie fournie est positive. Il se déclare favorable à la prolongation de la période d'observation. Le président donne lecture du rapport du juge-commissaire.

Fournir tous les éléments techniques et de fait de nature déterminer les responsabilités encourues et évaluer les préjudices subis; 9.

08/04/2008 Arrêt no CR/DB/NV Dossier no07/00094 SA S.I.R.R.R / Nathalie X...

Il ressort de la demande d'ouverture et des explications fournies en chambre du conseil que la société [Localité 1] (SAS) est susceptible de présenter un plan de redressement.

PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine