Jérôme Marchand-Arvier, Auditeur, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de M.

K. was examined and diagnosed with a subarachnoid haemorrhage and brain injury.

qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Julien HERISSON de la SELARL P.L.M.C AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON, substitué par Me Géraldine BRUN

Le requérant est représenté par M e   Catherine Brun-Schiappa, avocate au barreau de Marseille.

publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation et du secrétaire d'Etat au budget ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marianne Brun

; font-style:italic; text-decoration:underline; color:#0072bc } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 19 décembre 2022   CINQUIÈME SECTION Requête n o 53686/21 Stéphanie BRUN

conseils juridiques ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des marchés publics ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marianne Brun

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le code des marchés publics ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marianne Brun, chargée des fonctions

Fatima De nationalité française Demeurant... 62970 COURCELLES LES LENS Prévenu, intimé, libre, non comparant Représenté par Maître BRAZY Nicolas, avocat au barreau de LILLE (muni d'un pouvoir)

de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077, substitué à l'audience par Me Nicolas GODEFROI, avocat au barreau de Paris S.A.R.L.

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de Mme [X], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Le Crédit mutuel, et l'avis de M.

Brun, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Renard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. et Mme O..., de

application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 mars 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Vincent BRAUD

F E et Mme C D, et la SCI Brauer-Bouche ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 25 septembre 2020 par lequel le maire de Jouars-Pontchartrain a délivré

1] [Localité 1] Représenté par Me René DE LAGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0152 INTIMEE L'association FOYER DE CACHAN Sise [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas

la construction d’une grange destinée à recevoir du public, la régularisation d’un bâtiment construit et l’aménagement des locaux existant pour recevoir du public sur un terrain situé 40 avenue de Branne

née le 9 juin 1966 ... 69150 DECINES CHARPIEU représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Alain BRUN, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de

Nicolas Hauptmann, secrétaire général de la préfecture, qui bénéficiait d'une délégation de signature du préfet de Loir-et-Cher du 25 janvier 2021, publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture

ALLEGUANT QUE LES STIPULATIONS DE LA CONVENTION DU 10 MAI 1952 CONCERNAIENT L'EXPLOITATION DE L'ANGELUS I (EX GERMON) ET NE S'ETAIENT PAS TROUVEES REPORTEES A L'EXPLOITATION DE L'ANGELUS II (EX ASPIRANT BRUN

[D], de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Esbtp Granulats, et l'avis de M.