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1 493 résultats pour « Nicolas MALRIC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372108cd580146773f0702

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

Albert Q..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), 3, square Plantadis, Beaubreuil, 4°) Monsieur Jean-Claude G..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), 10, square Plantadis, Beaubreuil, 5°) Monsieur Maurice

Source officielle

Page 11 sur 75

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Journal officiel
Créations

MALRIC, Maxime, Nicolas, Louis

SIREN 524142544Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

10/03/2026

Voir →

CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

DRAONc/FRANCE et MAURICE c

ECLI:CEDH:003-1699056-1780891

Admin. suprême

21 juin 2006

21 juin 2006

FRANCE et MAURICE c.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

AUDIENCE DE GRANDE CHAMBRE DRAONc/FRANCE et MAURICE c

ECLI:CEDH:003-1291627-1346720

Admin. suprême

23 mars 2005

23 mars 2005

France (requête n o 1513/03) et Maurice c. France (n° 11810/03).

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d9465bcdc6046d47cdeb63

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

: 09 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00044 - N° Portalis DB3C-W-B7K-EP2R AFFAIRE : Société MAIF, Société SCIC ENERCIT C/ Société [A] [C] NAC : 56C Copies le 10 avril 2026 à : Me Isabelle ROSSI Me Nicolas

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01207_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Marc Heinis, président de chambre, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'aide juridictionnelle : 1.

Source officielle
CC

civ3

607940c09ba5988459c3ded8

Cassation

12 novembre 1965

12 novembre 1965

MAURICE ET AUX CONSORTS Y..., NE FAIT PAS MENTION DE L'AVIS DU SOUS-PREFET PREVU PAR L'ARTICLE 21 DU DECRET DU 6 JUIN 1959 ; D'OU IL SUIT QU'EN OMETTANT DE VISER LES ENONCIATIONS SUS-INDIQUEES DONT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92131

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

RG N : 14/ 01428 AFFAIRE : Mme Nicole X... épouse Y... C/ M. Didier Y...

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d874

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Maurice, - Y...

Source officielle
CC

civ2

613722bccd58014677400c7b

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

Maurice Z..., ayant demeuré ..., et actuellement 45 bis, Alsace Lorraine, 33000 Bordeaux, en cassation d'une ordonnance rendue le 28 novembre 1991 et d'un arrêt rendu le 21 juin 1994 par la cour d'appel

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816e24965b5d9df312ab3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il expose que son employeur a eu connaissance de son malaise le jour même par l’intervention de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007896717

Admin. suprême

25 septembre 1996

25 septembre 1996

Maurice Z..., ..., Mme Nicole A... née Y..., ... ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°/ annule le jugement du 9 juin 1989 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté leur demande

Source officielle
CC

cr

613725dbcd5801467742107b

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur les pourvois formés par : - A...

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:488080.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'île Maurice tendant à éviter les doubles impositions en matière d'impôts

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fd9267c60f7ee05604aaba5

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

MAURICE GIRAUD BATISSEUR C/ S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

61372241cd580146773fb7ad

Cassation

9 novembre 1994

9 novembre 1994

Maurice X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CE

10/ 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007714695

Admin. suprême

29 octobre 1986

29 octobre 1986

Maurice F..., lot. 3 Proupiari Perpicard Bouches-du-Rhône , M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468600.20230609

Admin. suprême

9 juin 2023

9 juin 2023

Vu la procédure suivante : La société Tourret Jonery Architectures, l'agence Jean Marie Valentin, la mutuelle des architectes français et l'agence Jacques Maurice Rivollier ont demandé au tribunal administratif

Source officielle
CC

comm

61372208cd580146773f9afe

Cassation

4 janvier 1994

4 janvier 1994

Maurice B..., 6 / Mme Henriette B..., née X..., demeurant ensemble ... à Saint-Nicolas d'Aliermont, 7 / M. Alain Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eaf

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : - de défaut - prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc96c940a37eb9cad080d1

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Nicolas D... GG... M. A... D... HH... Melle Marine D... HH... M. B... D... HH... M. C... D... HH... C/ M. Z... II... D... ZZ... Mme Anne LL... JJ... D... ZZ... épouse D... KK... D'ORTH M.

Source officielle