avec distraction au profit de Maître Arnaud Métayer-Mathieu, avocat de la SCI Paradise Rock ; - CONDAMNE [G] [T] à payer la somme de 1.000 € à la SCI Paradise Rock sur le fondement de l'article 700 du

Y... a évoqué des gestes déplacés de son parrain à son égard ; que le jeune garçon a exposé que, quand sa soeur B. n'était pas présente, son parrain dormait dans le même lit que lui et, à plusieurs reprises

Mme Claude Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre civile), au profit : 1 / de la société Le Paradou

. ; qu'elle résulte également de la parade d'identification qui a été réalisée le 9 mai 2017 ; que M. X... y a été reconnu formellement par M.

fonds libéral pour un prix surévalué, en contournant les règles sur les conventions réglementées ; qu'en repoussant la demande de dissolution au motif que le fonctionnement de la société n'était pas paralysé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association des paralysés de France Foyer "Les Cascades" dont le siège est ..

X..., de lui vendre des appareils suffisamment immunisés contre les émissions parasites extérieures, ayant la puissance demandée par M.

préalable d'établir une certaine hiérarchie entre les divers éléments d'appréciation sinon à privilégier arbitrairement un critère au détriment d'un autre ; "que le critère de présentation du produit paraît

"; que de même, l'adoption de l'enseigne "orphelins du monde" avait pour but de mieux tromper les "parrains" intéressés; que les premiers juges avaient à bon escient rappelé l'indigence des prétendues

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société l'Oiseau du Paradis

KHANOUM PARADISE, représentée par sa gérante domiciliée audit siège N° SIRET : 533 734 703 [Adresse 1] [Localité 12] S.A.S.

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Paradise Tours, de Me Balat, avocat de M.

alors, selon le moyen, que, dans son ordonnance du 20 novembre 2008, le premier président de la cour d'appel d'Amiens avait constaté «que le non-paiement des contraintes de l'Urssaf parait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Grande Paroisse, société anonyme dont le siège social est ...,

enseignante, à une assistante sociale ; que les rapports d'expertise psychologique et psychiatrique ont exclu l'affabulation ; que le comportement d'X... doit être d'autant plus stigmatisé qu'il était le parrain

B..., expert, ait déposé le même jour un rapport précisant qu'il n'existait aucun insecte ou parasite dans l'immeuble; que l'acte a été réitéré, dans la forme authentique, avec rappel de l'attestation

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SAS Rent Paradise a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe

restées contraires en fait sur une intromission digitale dans le vagin et sur l'acceptation de la plaignante laquelle a déclaré avoir été surprise et bloquée par l'initiative du docteur X..., puis paralysée

Picardie pour avoir octroyé, sans s'informer, un crédit de 500 000 francs en principal, à la société Vissoma pour financer au cours de l'année 1988 un projet d'activité en Pologne, pays à l'époque paralysé

PARADISE NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 22/06853 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XDKL DEMANDERESSE S.A.R.L.