Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9343b
13 juillet 2016
13 juillet 2016
né le 01 Juillet 1931 à Tizi Ouzou (Algerie) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, INTIMEE : Mme Danielle Y... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd86904
2 octobre 2003
2 octobre 2003
./ Bernard Z..., Danielle A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92465
28 mai 2015
28 mai 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecr
écembre 2005, qui, dans la procédure suiviec/Danielle Y
6137263ccd58014677423fd1
21 novembre 2006
21 novembre 2006
Françoise, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Danielle Y..., épouse Z..., des chefs
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d183
27 février 2009
27 février 2009
FRANCE de sa demande fondée sur les frais irrépétibles et a laissé les dépens de l'instance à la charge de Daniel X... ; Le jugement a été notifié le 22 septembre 2007 à Daniel X... qui a interjeté
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2206139_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A B C, représenté par Me Daniel Tamisier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née le 8 juillet 2022 du silence gardé par le préfet des Alpes-Maritimes sur sa demande de
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b54
24 mars 2003
24 mars 2003
./ Guy Z..., Danielle A....
Source officielle4e Chambre B
616246c1af0a1de0eb1b64a1
28 mai 2014
28 mai 2014
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65b369cc8c0355000835f59e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRANSPORTS DANIEL MEYER, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité à son siège, [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 958 20 1 4 28 Représentée par Me Pascal GEOFFRION
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f617
10 février 2012
10 février 2012
Jean Z... était propriétaire d'une parcelle de terre sise au Robert, ... pour une superficie de 20 are et 73 centiares.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd4
13 février 2008
13 février 2008
- signé par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre, et par Mademoiselle Sophie LE SQUER, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc11
29 septembre 2008
29 septembre 2008
, le géomètre C... a dressé un plan des 3 parcelles en date du 13 avril 1972 et a seul signé, - que le fonds acquis par Lucien X... n'a pas fait l'objet d'un bornage amiable, ni avec son vendeur qui demeurait
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f7
19 juin 2008
19 juin 2008
Daniel et Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86553
19 décembre 2002
19 décembre 2002
R.G : 00/05131 RG N°199807956 SOCIETE IMPRIMERIE DANIEL X...
Source officielleChambre 1-5
6348feff63d497adffda3e01
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2022, Signé par Madame Sylvaine ARFINENGO, Président et Madame Danielle PANDOLFI, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304265_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Dominique Tésio, Nathalie Vial, Roger Tourette, Alain Geruy, Guillaume et Fanny Galland, Virginie Decobert, Daniel Couet, Denise Cecchi, Patrice Hilaire, Carole Diliberto, Gerard Nicodemi, Antoine Lot,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Daniel MM..., - M. Philippe NN..., - M. Alain OO..., - Mme Sabine PP..., - Mme Jacqueline QQ..., - Mme Odile QQ..., - M. Lionel RR..., - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad06
13 février 2008
13 février 2008
- prononcé publiquement le 13 FEVRIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officiellecr
6137268fcd580146774268f9
23 octobre 2007
23 octobre 2007
faits d'accès ou de maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données, les accusations formulées par le plaignant ne sont corroborées par aucun élément ; que, si Laurent X..., Pascal
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Daniel JJJJ..., Mme Thérèse KKKK..., Mme Sandrine LLLL..., M. CF... MMMM..., Mme Isabelle NNNN..., Mme Martine OOOO..., Mme Chantal PPPP..., Mme Dominique QQQQ..., M.
Source officiellePage 11 sur 124