Jean-Paul, - Z...

C'était la seule façon pour nous de nous assurer qu'ils étaient les bons tageurs » ; - Au sein de l'article paru le 28 juin 2007 dans le journal Le Monde, « les deux plus gros tagueurs de ces dernières

de la défense et de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que, par arrêt incident, la Cour a dit n'y avoir lieu à désigner un interprète en langue basque ; "au motif que l'accusé parle

conseil municipal qui définit les cas précis dans lesquels il peut ester en justice au nom de la commune, et non en vertu d'une délibération qui se borne à le charger d'intenter des actions en justice de façon

.; que si la présence de Lucien X... avait donné lieu à une altercation avec Félix Y..., il n'avait pas entendu celui-ci parler de "pots de vin" ou de favoritisme au profit de M.

13ème chambre, en date du 15 septembre 1999, qui, statuant sur renvoi après cassation, l'a déboutée de ses demandes après annulation de la procédure suivie contre Yves X..., Guy Y..., Michel Z..., Jean-Paul

I..., demeurant Ile Falcon à Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, par M. et Mme Marius et Simone P..., demeurant Ile Falcon à Saint-Barthélémy-deSéchilienne, par M. et Mme Paul et Valentine XF..., demeurant

J'allais partir de toutes façons. J'en ai marre'. Il a été observé au plumitif que M.

docteurs en médecine, les actes médicaux suivants : 1° - toute mobilisation forcée des articulations et toute réduction de déplacement osseux, ainsi que toutes manipulations vertébrales et, d'une façon

Jean-Pierre, - DETRUIT Daniel, - PAUL Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 17 mars 1993, qui a condamné Jean-Pierre A... et Michel Z... respectivement à 12

Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes et d'Antrechaus sont soumises, selon leur portion, à des zones différentes, c'est en raison de leur plus ou moins grande proximité du centre ; que la rue Paul

243, 250 et 251 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats et l'arrêt rendu par la cour d'assises de Haute-Corse mentionnent, tous deux, que les deux assesseurs, Mme Marie-Paule

Il résulte des écritures, que Marie-Paule X... exerçait les tâches suivantes de façon habituelle : -recherche du personnel pour assurer les remplacements, signature des contrat à durée déterminée de

leur paraissent nécessaires à la manifestation de la vérité, et se plaçant ainsi dans la droite ligne des dispositions de l'article 81 du même code autorisant le juge d'instruction à procéder de la façon

Lederman aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Productions et éditions Paul Lederman et la condamne à payer à MM.

général des impôts, 591 et 593 du Code de procédure pénale, insuffisance de motifs, "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Ernst C... des fins de la poursuite ; "aux motifs que Ernst C..., gérant de paille

dans une salle de classe ; que, dans ces conditions, le cas de la mise en examen relève des dispositions de l'alinéa 4 de l'article 121-3 du Code pénal ; que le dossier n'établit pas que ce serait de façon

Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M.

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Paul

2002, Maïtene X... a répondu à des interviews dans la presse écrite, en particulier dans le journal VSD du 7 mars 2002 et a participé à des émissions de télévision, en particulier, "Tout le monde en parle