Michel X..., 2°/ Mme Hanna Y..., épouse X..., agissant tous deux tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Lévi, Haya, Perla et Chmouel, 3°/ M.

30541/11 14/04/2011 Domenico DI DOMENICO 15/01/1961 Qualiano (NA) Fulvio DE ANGELIS   32765/11 30/03/2011 Giuseppe AUSIELLO 19/11/1956 Naples Fulvio DE ANGELIS   35308/11 21/04/2011 Maria PENNETTA

Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a déclaré le demandeur coupable de non-déclaration d'une somme en provenance de l'étranger (et à destination de l'étranger) libellée en pesetas

circulation à Aumes (Hérault), en revenant à motocyclette de Valence (Drôme) où il avait passé chez sa soeur la fin de la semaine, comme il le faisait régulièrement, pour rejoindre un chantier situé à Pézenas

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 avril 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de consultation des comptes de la commune de Pézilla-la-Rivière

... 59500 DOUAI Représentant : la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR (avoués à la Cour)- Représentant : Me Marc DABLEMONT (avocat au barreau de DOUAI) INTIME Monsieur Ali Z... ... 34120 PEZENAS

fait unique, procédant d'une seule intention coupable, ne pouvait donner lieu à deux déclarations de culpabilité au prétexte que « les flux issus de la fraude Global Energie, par une chaîne Timeway - Perla

B... demande au tribunal d’annuler la décision du 25 juin 2025 qui affecte son enfant A... en 2e au lycée René Gosse de Clermont l’Hérault au lieu du lycée Jean Moulin de Pézenas.

MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/8387 du 01/09/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Cédric Z... né le 22 Juin 1982 à PEZENAS

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Languedoc sécurité Hérault, société à responsabilité limitée, dont le siège est 7, place Jean-Baptiste Corot, 34120 Pezenas

B... est inéligible conformément à l’article L. 231 du code électoral, dans la mesure où il exerce les fonctions de de chef du service finances du SICTOM Pézenas-Agde.

Ferras, domaine Saint-Jean, route de Pézenas, Béziers (Hérault), 2°/ M. le préfet des Alpes de Haute-Provence, domicilié en l'hôtel de la préfecture, à Digne (Alpes de Haute-Provence), défendeurs à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X..., demeurant à Pezenas (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société anonyme SODIPI, intermarché, dont le siège est route de Tourbes, Pezenas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Peleja frères, société à responsabilité limitée, dont le siège

Y..., ayant demeuré Maison de retraite "Sans Souci " Hôpital Local, 34120 Pezenas, défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience

Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 MARS 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS No RG07/ 00620 APPELANTS : Monsieur Olivier X... héritier d'Olga X... ... ... 34120 PEZENAS

commis dans l'exploitation du camping, à l'enseigne " la Nouvelle Floride " et dans celle se rapportant au bar-restaurant à l'enseigne " Le Glacier ", installés respectivement à Marseillan-Plage et à Pezenas