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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2411655_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2407120_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2509296_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Thévenet, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407899_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2500046_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’action sociale et des familles ; - la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 ; - le code de justice administrative.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411466_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2206622_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné M. Franck Thévenet, vice-président, comme juge des référés.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2600739_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Kouahou, avocat de M. C..., qui persiste dans ses moyens et conclusions.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2601679_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2500620_20250214
14 février 2025
14 février 2025
En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que M.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2407340_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Kouahou, avocat de M. D, qui persiste dans ses moyens et conclusions.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2500021_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Kouahou, avocat de M. A, qui persiste dans ses moyens et conclusions.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2510536_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69e1cb9ccdc6046d47894541
16 avril 2026
16 avril 2026
décision : B N° RG 26/02136 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCAI Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2026, à 11h53, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494254.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Thévenot Partners, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société " Elle est belle ", n'est pas admis.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508226_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
6a0aece3cdc6046d471074dc
7 avril 2026
7 avril 2026
Véronique GREFFIERE LORS DES DÉBATS : DE L’ESPINAY Noélie GREFFIERE LORS DU DÉLIBÉRÉ : SAVINO Grazia (lors du délibéré) ENTRE : DEMANDERESSE Syndicat des copropropriétaires LE VENTOUX 10 rue Louis Thévenet
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508840_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600283_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2602811_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative. La présidente du tribunal administratif de Montpellier a désigné M.
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