compte tenu des altérations de l'image corporelle de l'intéressé résultant de son alitement prolongé, de la modification de sa marche, de la trachéotomie, ainsi que des cicatrices abdominales et de l'escarre

Toutefois, s'il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet se trouve dans le périmètre de protection de l'église de Saint-Raymond, le syndicat requérant ne produit aucun élément

When the police officers arrived at the scene, the applicant, who was riding the motorbike, attempted to escape, and fell off the bike. This fact was uncontested by the applicant.

RAYMOND, Deputy Secretary to the Commission   Having regard to Art 25 (Art. 25) of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms;   Having regard to the application

  Ils jugèrent celle-ci impossible   ; selon eux, il était trop aisé de pénétrer dans l’appartement litigieux par les fenêtres des deux WC situées sur la cour de l’escalier de service et à proximité

TRIBUNAL JUDICIAIRE B.P 50550 12, Allée Raymond Poincaré 57109 THIONVILLE ☎ : 03.55.84.30.20 ☞ GREFFE CIVIL RG N° N° RG 25/00771 - N° Portalis DBZL-W-B7J-D7RN Minute : 26/282 JUGEMENT Du :02

propriétaire du lot no5 de la copropriété d'un immeuble collectif sis 24 et 26 cours s ¿ ur Amélie à Sartène entre le cours S ¿ ur Amélie et la rue Gabriel Péri, lequel lot est constitué par un garage côté escalier

La police découvrit également plusieurs photographies d’un escalier roulant du centre commercial d’Okhotniy Ryad, au centre de Moscou. 18 .

de la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIÉS, avocats au barreau de TOURS SCI LE PARC BELMONT, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, 42 avenue Raymond

Raymond B... - Buffet de la Gare, domicilié Place du Maréchal Leclerc à 18000 Bourges, la société BISCUITS DUBOIS, S.A., dont le siège est ..., B.P. 1015, représentée par son président domicilié audit

    Compensation proceedings concerning the article entitled ‘If you can’t escape, enjoy it’ (application no. 38787/07) 20.

chambre composée de   :   Ineta Ziemele, présidente,   Danutė Jočienė,   Dragoljub Popović,   Isabelle Berro-Lefèvre,   András Sajó,   Işıl Karakaş,   Guido Raimondi

Human Rights (Second Section), sitting on 6   September 2011 as a Chamber composed of: Françoise Tulkens, President, Danutė Jočienė, Dragoljub Popović, Giorgio Malinverni, Işıl Karakaş, Guido Raimondi

Raymond X..., domicilié [...] , 3°/ M. Jean Y..., domicilié [...] , 4°/ Mme Geneviève Z..., domiciliée [...] , 5°/ Mme Brigitte A... épouse B..., 6°/ M. Armel B..., domiciliés [...] , 7°/ M.

Gay, demeurant ..., 98 / Mme Annette BV..., demeurant ..., 99 / Mme Colette BR..., demeurant Cité du Caperon Vert, 2e avenue, escalier 4, appartement 51, 94250 Gentilly, 100 / M. YV...

Sogno, - les conclusions de Mme E, - et les observations Me Ligas-Raymond, représentant le centre hospitalier de Die. Considérant ce qui suit : 1. M.

. ; "aux motifs qu'en vertu des dispositions de l'article 62 du Code des douanes, les agents des Douanes peuvent visiter tout navire se trouvant dans la zone maritime du rayon des Douanes, telle que

Je suis resté un moment dans la cage d'escalier.