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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
5fdd4993d0a9b4b1b7dda57c
19 septembre 2018
19 septembre 2018
SCP FERES-MALE-RAYNAUD-SENEGAS pris en la personne de son représentant légal [...], [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85aed
22 novembre 2001
22 novembre 2001
F..., a fait le rapport, Maître RAYNAL du cabinet de Maître COHEN avocat de D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a510
26 février 2007
26 février 2007
Prévenu, appelant, libre, non comparant Représenté par Maître RAYNAL, loco Me COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE B... Michel Demeurant ...
Source officiellecr
6137251ccd5801467741b0cc
26 juin 1989
26 juin 1989
dossier de l'instruction ouverte au tribunal de grande instance de Marseille que le juge d'instruction près ce tribunal était saisi de faits concernant X... et relatifs aux relations entre les sociétés Raynal
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebd
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES GIE ATELIER 4, dont le siège social est 20 Rue de Soyouz-87068 LIMOGES CEDEX 03 Représentée par Me Emmanuel RAYNAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aea
24 novembre 2015
24 novembre 2015
.-87000 LIMOGES représenté par Me Emmanuel RAYNAL de la SELARL RAYNAL-DASSE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 04 AVRIL 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE
Source officielle1ère Chambre
659e4a1e55379800088473fd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ROUZIER FUZELLIER RENON ARNAUD-RAYNAUD Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee32
14 septembre 2011
14 septembre 2011
C/ Société LA RAYONNANTE Sur appel d'un (e) Jugement du Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE rendu (e) le 27 Janvier 2010 Section : Commerce No RG : 06/ 02859 ORDONNANCE Marie-Paule
Source officiellesoc
6079b1409ba5988459c516cf
18 avril 1989
18 avril 1989
X... a été embauché, le 31 octobre 1975, comme gardien de nuit par la société La Rayonnante ; qu'il a toujours exercé ses fonctions dans les immeubles occupés par l'INSEE à Paris ; qu'à la suite d'un appel
Source officielleciv1
61372288cd580146773fe1b8
30 octobre 1995
30 octobre 1995
Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1 / de la société la Rayonnante, société anonyme à responsabilité limitée
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201396_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Lafay, rapporteur public, - et les observations de Me Raynal, représentant le centre de santé So Clinic Mas Argelliers Montpellier.
Source officielleciv1
613723e8cd5801467740fbc9
6 novembre 2002
6 novembre 2002
aux droits de la société Polyclinique Saint-Roch, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 20 juin 2000) de l'avoir condamnée à payer à la société civile professionnelle Doat-Mouliade-Raynaud
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2508863_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Copie sera adressée à Me Jérémy Raynal. Fait à Montpellier, le 11 décembre 2025. La présidente, V. Quemener Pour expédition conforme, Montpellier le 11 décembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2516162_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il résulte de ce qui précède que les conclusions aux fin d’annulation et d’injonction présentées par la société Ravaltex doivent être rejetées.
Source officiellecomm
61372135cd580146773f1e2e
17 mai 1990
17 mai 1990
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
61372137cd580146773f1f53
15 mai 1990
15 mai 1990
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00919
15 mars 2017
15 mars 2017
Raynald Z..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de RENNES, en date du 4 août 2016, qui a prononcé sur une réduction supplémentaire de peine
Source officielleRéférés civils
6786b67fdf5b5c7d10ca5204
13 janvier 2025
13 janvier 2025
REGIE CHAPOT ET CIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-michel RAYNAUD de la SELARL RAYNAUD AVOCAT, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 09 Décembre
Source officiellecomm
Donne défautc/Mme X
613721c1cd580146773f6e81
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Pasturel, les observations de Me Goutet, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721e0cd580146773f861c
13 juillet 1993
13 juillet 1993
formé par Mme Fatma X..., demeurant ... d'Auvergne (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1990 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de la société anonyme La Rayonnante
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